procès-verbaux de constatation d'infractions pour avoir franchi, le même jour et à la même heure, deux feux rouges situés à proximité immédiate l'un de l'autre, avenue du Président Wilson et avenue Marceau

des déplacements du docteur B... à travers toute la France, qu'il est donc abusif et inexact de facturer l'ensemble de ce budget à la SGCM, que, comme le relèvent les experts, les frais du dossier manceau

La société Foncia Seine Ouest, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Foncia Marceau a formé un pourvoi le 20 septembre 2022 contre l'arrêt rendu le 21 juillet

effet, il y a eu création d'un nouveau service au sein de l'établissement, ainsi qu'une augmentation de l'activité, ce qui a rendu nécessaire la reprise des locaux situés au 14 et 20 rue des Blancs Manteaux

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE MME MARTINE X..., AU DEBUT D'UNE SOIREE PASSEE DANS UN CABARET GERE PAR LA SOCIETE ANONYME LA BOULE BLANCHE, A DEPOSE SON MANTEAU

J... de Marcellus, demeurant ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 2 / M. Vincent D..., demeurant 19, avenue Maison Dieu à Chatillon-sur-Thouet (Deux-Sèvres), 3 / M.

cassation d'un jugement rendu le 13 novembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée L.T.M.T., dont le siège est chemin Marceau

Marceau, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 8 juillet 1987 qui, pour infraction à la police de la chasse, les a condamnés le premier à une amende de 2 000

toilettage des primes" serait effectué par note de service en août 2000 ; que ce "toilettage" se traduirait par l'intégration dans le salaire de l'ensemble des primes, sauf les primes de fin d'année, de marteau

. une certaine somme en réparation de leur préjudice l'arrêt retient qu'il résulte du rapport d'expertise, corroboré par l'avis du sapiteur, que les berges de la Meurthe sont constituées d'argiles marneuses

lors de son audition par le juge d'instruction, que la liste produite au contrôleur du travail faisant état du " parc matériel, propriété de la SA Interisa ", en l'espèce huit trancheuses Vermer et un marteau

MANUEL, DE MARTEAUX PNEUMATIQUES ET DE PERFORATEURS PNEUMATIQUES; ATTENDU QUE JEAN FOL, CARRIER A LA SOCIETE FRANCAISE DES NOUVELLES CARRIERES DE COMBLANCHIEN, QUI AVAIT TRAVAILLE DE 1962 A 1973 DANS DES

Carlos Viera, qui n'avait été affecté par son employeur au démontage de la grue qu'en équipe avec des spécialistes de ce genre d'opérations, n'avait pour tâche que de chasser à coups de marteau une broche

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 3, Sente des Dorées, dont le siège social est sis à Paris (8ème), 2, avenue Marceau

Le Marceau, 13006 Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (2ème chambre), au profit de la société Monia Holding N.V., dont le siège est ...,

[G] [I], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [P] [Y], ayant la SCP Lesourd pour avocat à la Cour de cassation, la société Guillaume Marceau

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 103-3 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967 ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE SYNDIC DU REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE POIDS LOURDS MANCEAU, ULTERIEUREMENT

. : manteau d'été 1925" ; que la société éditrice Publications du moniteur, aux droits de qui se trouve la société Groupe express, a été condamnée en contrefaçon au préjudice de la société L et M Services