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3 002 résultats pour « Mazurie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723adcd5801467740cd6b

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Mazars, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02365

Cassation

17 novembre 2009

17 novembre 2009

Défense, 307 rue d'Estienne d'Orves, 92708 Colombes cedex, aux requérants ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Mazars

Source officielle
CC

cr

6137262acd58014677423742

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Source officielle
CC

cr

6137260acd5801467742280c

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Source officielle
CC

cr

6137260ecd58014677422a39

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Source officielle
CC

cr

613725c9cd58014677420810

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Source officielle
CC

cr

613725cbcd58014677420959

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

Gomez président, Mme Mazars conseiller rapporteur, M. Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209d4

Cassation

18 novembre 1998

18 novembre 1998

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Source officielle
CC

cr

613725cecd58014677420a65

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Gomez président, Mme Mazars conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e35

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

Gomez président, Mme Mazars conseiller rapporteur, M. Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725b5cd5801467741ff3a

Cassation

13 février 1997

13 février 1997

Luminita, épouse RAVEAU, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 27 mars 1996, qui l'a déboutée de ses demandes après avoir relaxé Smaranda DONICI, épouse MANU

Source officielle
CC

civ2

6137239fcd5801467740c316

Cassation

23 mai 2001

23 mai 2001

Mazars, conseiller rapporteur, M. Pierre, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mazars, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613723abcd5801467740cbbc

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

Mazars, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M. Joinet, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mazars, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613723dacd5801467740f0a3

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Mazars, conseiller rapporteur, M. Pierre, conseiller, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Mazars, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

613723c4cd5801467740de2d

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

Mazars, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller doyen, M. Joinet, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613723aecd5801467740ce24

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Mazars, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5bb50

Cassation

11 janvier 1977

11 janvier 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 18 MARS 1975) D'AVOIR CONDAMNE GEHAIN, GERANT DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE MANU-TRANSIT-TRANSPORT

Source officielle
CC

soc

6079b0c19ba5988459c4fe7c

Cassation

23 juillet 1980

23 juillet 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, LE 15 SEPTEMBRE 1975, MAZIER, PLATRIER-PEINTRE, EMPLOYE DEPUIS ENVIRON QUARANTE-DEUX ANS DANS L'ENTREPRISE X..., PARTICIPAIT A LA REFECTION DE LA PEINTURE D'UNE CAGE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00872

Cassation

8 mars 2011

8 mars 2011

d'appel de Lyon (chambre sociale C) dans le litige l'opposant à Mme Claire X..., domiciliée ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Mazars

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201533

Cassation

19 novembre 2008

19 novembre 2008

desserte en voirie et réseaux de deux lotissements a donné lieu d'une part, à un litige entre M. et Mme X..., propriétaires initiaux du fond concerné, les associations syndicales libres de propriétaires Te Maru

Source officielle

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Radiations

MAZURIER, Hervé, Louis, MAZURIER

SIREN 479912503Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

13/09/2026

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Créations

CUSIN BERCHE, Delphine, MAZURIER

SIREN 833703085Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

11/08/2026

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Modifications diverses

MAZURIER, Lauryne

SIREN 994528248Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

05/08/2026

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Ventes et cessions

SAS ANTOINE MORET, MAZURIER Thierry

SIREN 106432115Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue du Moulin 80110 DEMUIN. Adresse du nouveau propriétaire : 41 Rue de Beauvoisy 80110 MORISEL. Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Les oppositions se

04/08/2026

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Modifications diverses

MAZURIER Thierry

SIREN 441139417Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

26/07/2026

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