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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
6137225fcd580146773fc6b1
21 février 1995
21 février 1995
répondant aux conclusions, légalement justifié sa décision en retenant, par motifs adoptés, qu'il ressortait du rapport d'expertise que le traitement des eaux de la pataugeoire extérieure et les pompes de nage
Source officielleciv2
61372435cd5801467741394d
16 décembre 2003
16 décembre 2003
X..., salarié de la société Eurial Poitouraine est intervenu sur un palettiseur ; que placé sur le couloir de circulation de la navette servant au déplacement des palettes et après déclenchement du système
Source officielleciv3
613723bbcd5801467740d6c6
27 juin 2001
27 juin 2001
possibilité de demander le paiement des travaux complémentaires du fait de sujétions inopinées propres au chantier, les difficultés rencontrées, qui tenaient à l'ampleur et à la puissance de débit d'une nappe
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f3133
17 avril 1991
17 avril 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nava-Test, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Marseille (3e) (Bouches-du-Rhône
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR06292
13 novembre 2007
13 novembre 2007
procédure que, le 25 avril 2005, il a été constaté par un agent des douanes en mission de surveillance aérienne, dans la zone économique française au nord de l'estuaire de la Gironde, la présence d'une nappe
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06394
9 décembre 2014
9 décembre 2014
produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 1er août 2009, à l'Argentière-la-Bessé (Hautes-Alpes), au cours d'une activité de nage
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR00818
18 mars 2014
18 mars 2014
code de l'apparence de l'accord de Bonn, majoritairement de l'arc-en-ciel (code 2 à 60 %), du reflet (code 1 à 25 %) et du métallique (code 3 à 15 %), caractérisant sans ambiguïté la présence d'une nappe
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02974
18 décembre 2018
18 décembre 2018
la décision de relaxe, l'arrêt relève que le prévenu a été interpellé à 18 heures 10, alors que les manifestants se trouvaient, depuis les sommations faites à 17 heures 25, pris en tenaille dans une nasse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00066
22 janvier 2008
22 janvier 2008
s'est vu infliger le 2 juin 2004 un avertissement pour avoir refusé de procéder, comme le lui demandait son supérieur hiérarchique, au recensement des volontaires pouvant assurer la conduite d'une navette
Source officiellecomm
6137220fcd580146773f9e76
4 janvier 1994
4 janvier 1994
(Bouches-du-Rhône), 4 / de la société anonyme Compania de Navegation Arolitomar, dont le siège est à Panama, 5 / de la succession de M.
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4ccec
4 juin 1991
4 juin 1991
résulte du procès-verbal des contrôleurs des lois sociales en agriculture dont les procès-verbaux font foi jusqu'à preuve contraire, que le prévenu s'est d'abord opposé à la présentation des fiches navettes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10534
22 mai 2019
22 mai 2019
mis en place par la société Eiffage route Ouest qui le conduisait à déposer chaque jour son camion au dépôt de TOUQUES pour regagner LISIEUX, où il réside, par navette, en l'obligeant à patienter bien
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310506
21 décembre 2017
21 décembre 2017
escalier ; que le tribunal rappelle que les investigations géotechniques ont permis de mettre en évidence, s'agissant du sol d'assises du bâtiment, un sous-sol hétérogène, un niveau fluctuant de la nappe
Source officiellecr
61372525cd5801467741b5be
17 mars 1992
17 mars 1992
étant assemblée au sol, puis liaisonnée aux poteaux") sur la parfaite stabilité de l'ouvrage, au moment où l'ouvrier finissait d'assurer le boulonnage entre poteaux et nappe, ce qui n'a pas été le cas
Source officiellesoc
6079b1919ba5988459c52887
24 juin 1998
24 juin 1998
1er novembre 1993 au 30 décembre 1993 et du rappel de congés payés y afférents le jugement attaqué énonce qu'il ne produit aux débats aucun élément de preuve sur sa méconnaissance du maintien de la navette
Source officielleciv3
6079433b9ba5988459c41aff
18 juin 1975
18 juin 1975
ETANT DEJA DEPOSE PAR CELUI-CI AUPRES DES SERVICES COMPETENTS DU MINISTERE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'URBANISME"; QUE LA SOCIETE FONCIERE D'ETUDES ET DE REALISATIONS A VERSE A L'AGENCE IMMOBILIERE NADE
Source officielleciv3
613720afcd580146773ed764
16 juillet 1987
16 juillet 1987
que le vendeur n'est pas tenu des vices apparents ou notoires ; qu'il résulte des constatations de fait des juges du fond que l'immeuble litigieux était construit sur un sol que les mouvements de la nappe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10294
22 mars 2017
22 mars 2017
des pièces versées au dossier qu'une facture de réabonnement 2009 pour un montant de 4 340 € HT a été établie le 3 novembre 2008 à l'attention de ce client pour notamment 2 accès au produit Navis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00473
15 mars 2017
15 mars 2017
journées prises à son domicile pour assurer les fonctions administratives lui incombant. ; que par ailleurs, elle ne conteste pas qu'il lui appartenait de renseigner les tableaux qualifiés de navettes
Source officielleciv3
613721fccd580146773f946a
21 décembre 1993
21 décembre 1993
Jean-Paul Z..., demeurant à Soleilhavoups, Naves (Corrèze), 3 / de Mme Claire X..., demeurant Le Mas Vaulvy (Haute-Vienne), 4 / de M.
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