recherche de contact de Marc X... avait en général lieu la nuit, ou tard dans la soirée, alors que les jeunes filles étaient couchées, voire endormies, et qu'à plusieurs reprises Marc X... les a réveillées

Madjid X... des chefs de violences sur une personne dépositaire de l'autorité publique suivie de mutilation ou infirmité permanente et de rébellion, a annulé la procédure suivie devant le juge des libertés

vêtements, puis lui a arraché son string et lui a mis un doigt sur l'anus) ; elle explique qu'après avoir réussi à échapper à l'étreinte de Jean-Yves X... et être sortie de sa chambre, elle est allée réveiller

Sur le moyen unique du pourvoi principal de la Compagnie de prospection géophysique et sur le premier moyen du pourvoi incident de la société Réguillon :.

sur les lieux de l'accident, la police effectuait les constatations d'usage ; que Dominique Y... a alors demandé aux policiers verbalisateurs de rentrer chez elle car ses jeunes enfants s'étaient réveillés

séjours à Loutzviller, le soir, elle partageait le lit avec Marcel X... et que sa grand-mère, qui regardait la télévision, les rejoignait plus tard ; qu'elle a précisé que souvent, la nuit, elle était réveillée

qualifiée ; qu'il résulte des motifs propres et adoptés de l'arrêt qu'après l'intervention, le docteur Françoise Y... , anesthésiste, avait quitté la salle d'opération, et qu'elle n'avait pas assisté au réveil

A... pour rébellion et port d'arme prohibé ; que le tribunal correctionnel a relaxé M. A... pour les faits de rébellion, déclaré M.

succès une formation d'annonceur sentinelle le 6 janvier 2015 ; qu'il a été condamné à deux reprises par le passé, pour violence aggravée et outrage à une personne dépositaire de l'autorité publique et rébellion

d'un véhicule en ayant fait usage de stupéfiants et de trafic de stupéfiants, et notamment le 3 octobre 2013 à la peine d'un an d'emprisonnement avec sursis pour des faits de trafic de stupéfiants et rébellion

un véhicule de repli au volant duquel se trouvait un homme faisant feu sur un groupe de policiers, l'ensemble de ces éléments révélant une action violente et concertée et mentionnant des actes de rébellion

"Lydie Y... a cependant déclaré qu'en se réveillant au petit matin du 28 juin, elle avait trouvé Z... allongé sur le lit à ses côtés mais "en pantalon jean et en tee-shirt".

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE RENNES, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 3e chambre, en date du 4 août 2009, qui, pour complicité de rébellion

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 janvier 2009) que la société Revillon chocolatier, titulaire

[E] et une rébellion sur ce même M. [E] mais aussi sur MM. [Y] et [M] ; que les violences et la rébellion concernant M.

Z..., architecte, et la société Reviron, responsables in solidum des malfaçons, à concurrence de 50 %, et les a condamnés, dans cette proportion, à garantir M.

Ensuite, M. le vice-président a signé les 7 avenants le 24 décembre 2015, le jour du réveillon de noël, et les a fait publier au Journal Officiel de Polynésie Française le 29 décembre 2015.

A... et plus généralement avoir perdu tout souvenir précis de sa soirée au-delà de l'heure de départ de ses amies et jusqu'à son réveil le 30 décembre 2012 dans un lit inconnu ; que cette perte de mémoire