X..., engagé le 9 février 1967 par la société La Ferroviaire, et devenu le salarié de la société SEMAT, puis de la société ATM, a été convoqué à un entretien préalable à son licenciement le 2 décembre

Bernard X..., demeurant à Saint-Etienne de Fontbellon (Ardèche), "Les Serrets", défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 octobre 1987, où étaient présents : M.

Rogissart, à Villers-Semeuse (Ardennes), en cassation d'un jugement rendu le 13 juin 1994 par le tribunal d'instance de Charleville-Mézières, au profit de : 1 ) l'unité EDF-GDF, services Ardennes, dont

Paul Y..., représentant le GIA, Groupe Serete, domicilié ...

LA SOCIETE TASBARMC, AUX DROITS DE LA SOCIETE TASVIA, REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR FAIT DROIT A L'ACTION DE LA SOCIETE VITURAT EN CE QUI CONCERNE LES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES RELATIFS AUX FOUILLES DE SEMELLES

1979) LEGROS ET SALPERWICK, PAR UN PREMIER CONTRAT DU 27 DECEMBRE 1974, SE SONT ENGAGES A S'APPROVISIONNER EXCLUSIVEMENT POUR TOUTES BOISSONS, PENDANT HUIT ANNEES, AUPRES DE LA SOCIETE BRASSERIE LA SEMEUSE

(Pyrénées-atlantiques), 2 / de la société Serete, dont le siège social est ... (13ème), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant audit siège, 3 / de la compagnie Assurances

parasitaires à raison de la commercialisation par la société Vêtir de mocassins en cuir grainé blanc ou noir, qui reprendraient, selon elles, les caractéristiques des mocassins souples, plats et à semelle

débouter, la cour d'appel a relevé que l'exercice requiert du passager qui n'est pas confortablement installé dans une cabine d'aéronef rigide mais suspendu en plein air et sanglé dans un harnais sellette

contraventionnelle unique en l'absence de fautes distinctes ;" Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et du jugement dont il adopte les motifs que Raymond X..., directeur de la société anonyme "LE SEMEUR

Mignot, en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre civile), au profit de la société Bourgogne Champagne automobiles, dont le siège social est à Villers-Semeuse

Stanislas J..., 2°/ de Mme Stanislas J..., demeurant ensemble à Paris (13e), restaurant Le Brulot, ..., 3°/ de la société Brasserie Semeuse, dont le siège est à Hellemes, Lille (Nord), ..., 4°/

électriques et gazières aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la Caisse nationale des industries électriques et gazières ; la condamne à payer à la société Semt

certains désordres au niveau des variateurs de vitesse et la mise en place des prises de courant de 220 V, avec de nouveaux variateurs ; que peu après, et à la suite de dysfonctionnements au niveau des sellettes

Laurent A..., demeurant ... à La Seauve-Sur-Semene (Haute-Loire), 3°) M.

constatations matérielles effectuées par les services de gendarmerie établissent formellement que le prévenu est bien l'auteur des faits reprochés ; que les juges ajoutent que la terre retrouvée sur ses semelles

Dominique X..., domicilié Chemin deratte Semelle à Toulon (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e Chambre civile), au profit : 18) de la

la région de Montpellier (SERM), assurée auprès de la société AGF, a fait réaliser une centrale de co-génération destinée à faire monter la température de l'eau du chauffage urbain ; que la société Serete