AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rocca Y..., épouse X..., demeurant Via Tito Z... 44/1 à Modena (Italie), en

" fourni par la société Rocland ; que des désordres étant apparus, une expertise judiciaire a établi que ceux-ci avaient pour origine les scories incorporées dans le "Roc-chape" ; que la société Ateliers

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 27 mai 2005), que Mme X..., engagée en 1984 par la société La Roche-Posay

..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 16 juin 2016 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Saint-Roch

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la clinique Saint-Roch

personne de ses représentants légaux en exercice, notamment son gérant, domiciliés audit siège, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 28 juillet 1993 par le conseil de prud'hommes de La Roche-sur-Yon

Y..., entendu sur commission rogatoire, a expliqué avoir reçu notification en mars 1987 de la cession de créance de Mme Z... sur la SCI Rocca Porena au profit du groupe C... ; que, par ailleurs, et de

Y..., demeurant ..., 59510 Hem, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1991 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société Clinique Saint-Roch, société à responsabilité limitée

malfaiteurs, avec cette circonstance que cette infraction était en relation avec une entreprise individuelle et collective ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation et la terreur

N..., domicilié [...] , [...], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Eden Roc, 2°/ à la société Eden Roc, société à responsabilité limitée, dont le siège est Hôtel Eden Roc, [...],

PARFUMS MARCEL ROCHAS, QUI, POSTERIEUREMENT, A DEPOSE ET UTILISE A TITRE DE MARQUE, POUR DESIGNER NOTAMMENT DES PRODUITS DE PARFUMERIE, LES MOTS "EAU DE ROCHE", ALORS, SELON LE POURVOI, QUE LA CONTREFACON

Le Roch, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 novembre 1999, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Roche, président, Favre, conseiller, Testud, conseiller, tous trois membres de la chambre, Coatleven, substitut de M. le procureur général, Mme A..., adjoint administratif principal assermenté ; "alors

Daniel Z..., demeurant route nationale, 06330 Roquefort-les-Pins, 5 / de l'Association syndicale libre des Propriétaires du lotissement Parc Saint-Roch, 06480 La Colle-sur-Loup, 6 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de La Roche-sur-Yon, dont

.) ; 2 / qu'il avait également refusé le poste au sein de la société la Roche Posay et n'avait même pas accepté un entretien (concl.p.17 2 et 5) ; 3 / qu'il avait refusé un poste de reclassement en

Z..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la SCP Pellier-Rocher-Hoffman-Thill, l'avis de M.

Catherine Y..., née X..., demeurant 48, route de Château d'Olonne, 85100 Les Sables-d'Olonne, en cassation d'un jugement rendu le 15 octobre 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon