.. insert, aiguilles, boîtes...mieux vaut y aller avec une assurance tout risque parce qu'en plus si on a le malheur de les contredire, tu es carrément menacé...après il y a des tribunaux...çà coûte cher

. & B... n'ayant enfin que Jean-Claude X... pour unique interlocuteur de Champagne consultant ; "aux motifs également, quoiqu'il cherche encore à s'en défendre, qu'il est dûment avéré par les éléments

code de procédure pénale, défaut de base légale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Raymond X... coupable du délit de faux et usage de faux au préjudice de Gabriel Z..., Jean-Charles

X... avec sa partie chenillée et que l'accident a donc été causé par l'engin automoteur lui-même à la suite de son déplacement, même involontaire ; Que, de ces constatations et énonciations, la cour

Charly, demeurant Loupia à Limoux (Aude), 29°) M. U... Alain, demeurant ... (Aude), 30°) Mme XB... épouse XP... XO..., demeurant Brugairolles à Limoux (Aude), 31°) Mme XZ...

d'avantage en nature ; que d'ailleurs, la prétendue nécessité invoquée par le salarié, d'habiter à Courchevel pour assurer les dépannages urgents, est contredite par les précisions données par Mme Chedal

cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre B), au profit : 1 / des établissements Daihatsu - JMC Automobile, dont le siège social est sis à Chemillé

rendu le 4 février 1988 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit du Centre régional de protection incendie (CRPI), société anonyme, dont le siège social est ... l'Artaud (Aisne), Charly-Sur-Marne

Z... ont cherché devant les services de police à protéger le responsable des faits (Nabil H...) en prenant à leur compte la décision de mettre le feu au bâtiment ; que si cette manoeuvre est intervenue

X... puisse aller chercher devant le conseil des prud'hommes l'indemnisation d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse ; qu'elle ne prévoyait un honoraire de résultat que pour le cas où les bons

Rositwah X... a témoigné que, son mari ayant ressenti un malaise, elle avait réussi à arrêter le véhicule sur la bande d'arrêt d'urgence en actionnant le frein à main mais n'avait pas eu le temps d'aller chercher

diffamatoire n'était que le résumé du rapport parlementaire ; que le bénéfice de la bonne foi ne saurait valablement être accordé à Jean-Pierre X... qui, outre l'absence de mesure dans l'expression, n'a cherché

U... s'étant réveillé et ayant tenté de porter secours aux filles dans l'autre chambre, à laquelle il n'a pu accéder en raison de la violence des flammes, a sauté par la fenêtre pour chercher du secours

solliciter la communication de « tous éléments, et en particulier vidéosurveillance et sonorisation permettant d'identifier le propriétaire des 31 valises de cocaïne saisies à l'aéroport de Roissy Charles

la propriété, moyennant une rémunération de 10 % du montant des travaux, selon un contrat signé le 8 juin 1987 par Jean-Baptiste A..., administrateur, adjoint au maire, représentant la SEMH, et par Charles

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1 / de la société des Etablissements Charles X..., dont le

X... n'aurait jamais consenti un devis moins cher que le précédent tout en prenant, en plus, en charge la mise en place des échafaudages ; que par ailleurs, le bon de commande du 4 août 2011 entre la Sas

l'instruction, constatant qu'aucune réponse n'avait été donnée par le juge des libertés et de la détention, dans sa décision, à une demande de renvoi formulée par la personne mise en examen, ne pouvait chercher

Jean-Charles X..., ès qualités de liquidateur judiciaire, domiciliée [...] , ayant déclaré reprendre l'instance par mémoire déposé au greffe le 26 janvier 2018, contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2016

Frédéric Chenal, demeurant 6, rue Barbezan, 54290 Haussonville, 28 / de Mme Martine Cherest, épouse Barad, demeurant 79, rue Jeanne d'Arc, 55200 Euville, 29 / de Mme Pascale Colin, épouse Lemoyne