de banque occidentale ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif critiqué (Paris, 2 juin 1995), que, le 18 octobre 1990, la société Groupe Henri de Barrin

PERDU LE CONTROLE DE SON VEHICULE SOUS L'EFFET DE LA PIQURE D'UNE ABEILLE PROVENANT DES RUCHES DE LAFON-PUYO, LABANDES A ASSIGNE CE DERNIER ET LA CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU BASSIN

X..., demeurant ..., représentant des créanciers au redressement judiciaire de la Société béarnaise de stores, défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE : - du CGEA du Bassin de l'Adour, dont le

Metz lui a enjoint de payer le montant réclamé ; Attendu que pour faire droit à l'opposition formée contre cette ordonnance, le tribunal d'instance a retenu que l'installation existante, soit le bassin

des recherches que ses constatations rendaient inopérantes, a retenu que les quantités de vase réellement draguées par la société STM étaient artificielles en raison du reflux de ces vases dans le bassin

Metz lui a enjoint de payer le montant réclamé ; Attendu que pour faire droit à l'opposition formée contre cette ordonnance, le tribunal d'instance a retenu que l'installation existante, soit le bassin

Metz lui a enjoint de payer le montant réclamé ; Attendu que pour faire droit à l'opposition formée contre cette ordonnance, le tribunal d'instance a retenu que l'installation existante, soit le bassin

Metz lui a enjoint de payer le montant réclamé ; Attendu que pour faire droit à l'opposition formée contre cette ordonnance, le tribunal d'instance a retenu que l'installation existante, soit le bassin

Michel Y..., demeurant ..., 2 / du syndicat de la copropriété résidence Gray d'Albion, pris en la personne de son syndic, la société Bazin Côte d'Azur, dont le siège est ... et ..., 3 / de la société

arrêt rendu le 26 novembre 1992 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Diffazur, dont le siège social est Les Rives d'Or, Les Bassins

Georges X..., demeurant CD 6, 97426 Les Trois Bassins, 2°/ de la Caisse Régionale d'assurances mutuelles agricoles, dont le siège social est ... de la Réunion, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

syndicat des copropriétaires "Villa Juan", dont le siège est ..., 06160 Juan X..., pris en la personne de son syndicat des copropriétaires lui-même, représenté par son syndic en exercice, le Cabinet Bazin

Louis X..., demeurant 4, Square Grunebaum Ballin, 92350 Le Plessis-Robinson, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 juillet 1997, où étaient présents : M.

de planchers et de faux plafonds ; qu'en enlevant un contreplaqué, il a reçu sur lui plusieurs centaines de kilos de gravats dissimulés dans le faux plafond, le blessant au niveau des jambes et du bassin

qui fait référence aux parties non construites ne peut s'appliquer à un toit terrasse qui est nécessairement une partie construite ; que le syndicat des copropriétaires invoque la non-conformité du bassin

détruire la canalisation , - seuls sont branchés sur cette canalisation l'ensemble des évacuations du local dont Mme Margarett C... divorcée X... est propriétaire ainsi que l'évacuation de la salle de bains

étage sur rez-de-chaussée, d'une SHON maximale de 200 m² qui comprendra, après achèvement : - au rez-de-chaussée : un hall d'entrée, une cuisine, un living, un dégagement, deux chambres, une salle de bain

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Elami Mohtaj hammam douches et bains ; la condamne à payer à la société A... et à la société X...la somme

que partiellement et l'autre relative à la réalisation de la salle de bains n'a pas été payée ; que « l'entreprise Dall'Elite, société de droit belge, représentée par son gérant M.

même pour les SAS Kélian Paris, Kélian France, Mosquitos distribution et Mosquitos Commercial et style ; QUE saisi par requête du 23 novembre 2005, le juge des libertés et de la détention de Thonon-les-Bains