Robert Y..., demeurant ... à Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne), en cassation d'une ordonnance rendue le 6 novembre 1992 par le premier président de la cour d'appel d'Agen, refusant de lui accorder l'autorisation

Joseph, Jean-Claude Y..., demeurant Manapagny-Les-Bains à Saint-Joseph (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 4 septembre 1992 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (1re chambre), au

légalement justifié sa décision en retenant qu'un accord était intervenu entre les parties pour la réalisation de l'ensemble de travaux consistant notamment à supprimer la cuisine, la seconde salle de bains

agissant ès qualité de mandataire-liquidateur à la liquidation judiciaire de Construction de Haute-Provence, en cassation d'un jugement rendu le 9 juin 1995 par le conseil de prud'hommes de Digne-les-Bains

Gérard Y..., demeurant Préchacq-les-Bains, 40465 Pontonx-sur-Adour, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1995 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de M.

avaient été faits sur les instructions de Mme Y..., en exécution de l'engagement qu'elle avait pris lors de la vente de réaliser les travaux d'évacuation nécessaires à l'installation d'une salle de bains

Monsieur Jacques X..., demeurant à Saint-Jeoire (Haute-Savoie), La Sapinière, bâtiment A, appartement 211, en cassation d'un jugement rendu le 17 avril 1989 par le conseil de prud'hommes de Thonon-les-Bains

Chambéry, déclaré se pourvoir en cassation contre la décision rendue par cette juridiction le 10 juillet 1992 qui a confirmé la décision du bâtonnier de l'Ordre des avocats au barreau de Thonon-les-Bains

Michel X..., 2 / Mme X..., demeurant ensemble à Dunkerque (Nord), Hameau du Méridien, Malo-les-Bains en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1992 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile),

Amar X..., demeurant HLM n° 16, Vongy, 74200 Thonon-les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 2000 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Skis

; remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le conseil de prud'hommes d'Aix-les-Bains

Y... qui exploite un hôtel-restaurant à Aix-les-Bains ; que n'ayant pas été embauché en 1998, le salarié a saisi le conseil de prud'hommes pour obtenir la requalification de ces contrats en un contrat

de police judiciaire ont procédé à deux perquisitions, l'une dans un atelier de ciselure sur bronze sis à Nogent-sur-Marne, en présence de Solange X..., l'autre dans une fonderie située à Luxeuil-les-Bains

A AIX-LES-BAINS, SOUS L'APPELLATION DE << LABORATOIRE DES THERMES >>, DANS LEQUEL IL EMPLOYAIT PETIT ET JEGOUREL EN QUALITE DE DIRECTEURS ADJOINTS, ETANT STIPULE AUDIT ACTE QUE LES ACQUEREURS SERAIENT

et la SARL ADB Conseils, que ceux-ci, décrits comme situés en rez de chaussée à gauche, constitués d'une boutique, arrière boutique, et WC communs dans la cour, ne comportent ni cuisine, ni salle de bains

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 avril 2013), que, le 29 mars 2009, M. et Mme X... ont signé un bon de commande portant sur la fourniture et la pose d'un mobilier de salle de bain

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (juridiction de proximité de Thonon-les-Bains, 28 janvier 2010), que le syndicat des copropriétaires

nécessairement des effets sur les candidats à la location, au moins autant que l'absence de cimaise et une corniche en mauvais état ; Que rien n'indique que la déformation de la porte de la salle de bains

; 1996 : Ravalement de la cour arrière (poubelles) 1998 : Peinture et vitrification de l'escalier ; Que par ailleurs, l'appartement se compose d'une entrée, coin cuisine, séjour, chambre et salle de bains

d'observations du 23 août 2004 était ainsi rédigée : « A l'examen des justificatifs produits, il apparaît que des achats de mobilier, de réaménagement, de création de chambres, cuisines ou salle de bains