X..., chauffeur-routier depuis sept ans au service de la société Deneve, licencié le 24 octobre 1985 pour faute grave à la suite d'un accident de la circulation, mais maintenu dans son activité dès le

juillet 1967, à la société civile immobilière Résidence Lucas, un terrain destiné à l'édification d'un immeuble qui devait comprendre un certain nombre de magasins donnant sur une place réservée à la circulation

[B] le 13 novembre 2012 pour le juge d'instruction en charge d'un dossier d'information sur l'accident de la circulation impliquant Mme [E] au cours duquel le plaignant avait été blessé

X... qui circulait à motocyclette, alors qu'il avait consommé de l'alcool et du cannabis, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par M.

cour d'appel, qui a homologué cet avis contradictoire, a privé sa décision de base légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Vanessa Y..., grièvement blessée dans un accident de la circulation

, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean-Luc Y... a trouvé la mort dans un accident de la circulation

victime, que de l'action qui lui était ouverte dans les conditions de droit commun par l'article L.454-1 du Code de la sécurité sociale, rien ne permet pour autant, s'agissant d'un accident de la circulation

qu'à compter du 1er janvier 1989, la société Valmer a appliqué à son personnel les dispositions de la convention collective régionale de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation

A..., dans lequel Séverine et Eric Y... étaient passagers, a été percuté dans son couloir de circulation par celui de Sylvain C... arrivant en sens inverse ; qu'il a été alors heurté par celui de M.

employeur, de Marseille à Cholet pour une réunion professionnelle et pour visiter, sur le parcours, la clientèle, a été victime, le 23 septembre 1987 à Gusac (Gironde) d'un accident mortel de la circulation

A..., assuré à la MAAF, a été blessé, le 20 octobre 1984, dans un accident de la circulation et a subi une transfusion de sang en milieu hospitalier; qu'en mars 1985, il a conclu avec la MAAF une transaction

10 avril 1973, la société civile immobilière Paris-Pantin, propriétaire d'un immeuble devenu celui de la copropriété Les Horizons, a conféré à titre gratuit, un droit de passage sur les aires de circulation

l'article L. 454-1 du Code de la sécurité sociale, ensemble les articles 29 et 31 de la loi du 5 juillet 1985, et 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un accident de la circulation

Z... a été blessé dans un accident de la circulation causé par Pascal B... ; que Mme X..., veuve du défunt, agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de son fils, a assigné en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 2 juin 2003), qu'à la suite d'un accident de la circulation

X..., victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule assuré auprès de la compagnie Groupama Centre-Atlantique, a assigné celle-ci ainsi que les compagnies Réunion des assureurs

X... et son assureur, la société PFA IARD, aux droits de laquelle vient la compagnie Assurances générales de France (AGF), ont été condamnés à indemniser Mme Y..., blessée dans un accident de la circulation

X..., exploitant agricole et agent enquêteur auprès de la Caisse régionale d'assurance maladie, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M.

[I], avocat, qui avait, à l'occasion de l'assistance d'un mineur victime d'un accident de la circulation, établi, en application de conventions d'honoraires, une facture d'un montant de 533 489,50 euros

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 novembre 2020), le 22 septembre 2003, [E] [R], agent au sein de la société Electricité de France (EDF), est décédé dans un accident de la circulation, dans lequel