Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche 2.

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en sa troisième branche 5.

[I] a saisi un juge de l'exécution pour contester cette saisie-vente. Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa deuxième branche, ci-après annexé 4.

Examen des moyens Sur les premiers moyens, pris en leur première branche, leur deuxième branche, en ce qu'ils portent sur les désordres décennaux, et en leur troisième branche, des deux pourvois et

est donc nouveau et, mélangé de fait, irrecevable en sa première branche et surabondant en la seconde ; Sur le deuxième moyen, tel qu'exposé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu

, pris en ses deux premières branches : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt de n'avoir que très partiellement réparé leur préjudice, les acquéreurs s'étant révélés totalement insolvables

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 6.

Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens, le troisième moyen, pris en sa première branche et sa deuxième branche, en ce qu'elle concerne la société [1], et le quatrième moyen, pris en sa

B. de ce qu'il se prénome Gaston ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Caen, 13 mai 1993) qui a prononcé le divorce des époux B.

Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la SCEA Huneault les Vergers d'Armor (la SCEA), qui exploite des vergers à pommes, les a assurés

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Barbara De Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10

Bernard X... à payer la somme de 29 129,25 francs, alors, selon le premier moyen pris en sa première branche et le second moyen, que la banque, en déclarant sa créance à la procédure collective ouverte

à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le deuxième moyen, pris en sa première branche et le troisième moyen pris en sa première branche, réunis : Attendu que M.

X...; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevable la demande en intervention forcée dirigée contre M.

X..., pris en ses deux branches, et sur les deux premières branches du premier moyen du pourvoi n° X 87-20.240 de Mme Y..., réunis : Attendu que les deux pourvois font grief à l'arrêt d'avoir déclaré

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses trois dernières branches, tel qu'exposé au mémoire en demande

incident : Attendu que le liquidateur fait grief à l'arrêt d'avoir réformé l'ordonnance du juge-commissaire alors, selon le pourvoi, que tout jugement doit être motivé à peine de nullité ; qu'après

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 25 mars 1992) d'avoir prononcé contre lui la peine disciplinaire de l'avertissement, alors, selon la première branche du premier moyen, que l'indépendance du barreau

Le 24 mars 2021, Mme [B] a saisi un juge aux affaires familiales aux fins de modification des modalités d'exercice de l'autorité parentale. Examen des moyens Sur le premier moyen 3.

Examen des moyens Sur le premier moyen pris en ses deuxième, troisième et quatrième branches, et sur le second moyen 4.