LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 22 mai 2008) que le Syndicat des transports d'Ile-de-France

TROISIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur [F] et la SNC TABAC DES SPORTS de leur demande de dommages-intérêts pour résistance abusive ;

MOYENS ANNEXES au présent arrêt. Moyens produits par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat aux Conseils, pour M. X....

n'est pas fondé ; Mais sur la première branche du moyen unique du pourvoi principal de la Régie autonome des sports et loisirs des Angles : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu que pour engager

demeurant à Charpey (Drôme), quartier Béjalas, en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1986 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée BADO SPORT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'association Club des sports de Rimberlieu, dont le siège est

Amoussou Y..., de Me Boullez, avocat de l'Association nocéenne pour la promotion et le développement des sports de glace, les conclusions de M.

Z... a été engagé le 1er juin 1991 en qualité de joueur de volley-ball pour les trois années sportives à compter du 1er septembre 1991 par l'association ASUL-SLYCI ; que celle-ci a été mise en liquidation

A la suite de la défaillance de son sous-traitant, la société Tricolor sport a confié la fabrication des tenues à la société Offer qui les a livrées les 1er et 5 décembre 2015.

Parlange, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : !

[A] ne forme de demandes que pour la période où il était salarié de l'association Sports Azimuts dans le cadre du CAE signé le 31 mars 2009 pour la période du 1er avril 2009 au 31 mars 2010, de sorte

La Société d'exploitation du Palais des sports, demanderesse aux pourvois incidents n° M 23-21.837 et A 23-21.842 invoque, à l'appui de chacun de ses recours, trois moyens de cassation.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat aux Conseils, pour la société Sports et liberté.

d'activité du ... à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), au profit : 1°/ de la société anonyme Haillet Sport

Union nationale du sport scolaire (UNSS), dont le siège est [Adresse 1].

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Me A..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Sports Prototypes

pourvoi formé par Mme Marie-Christine X..., demeurant 19, Les ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 décembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Vienne (section commerce), au profit de la société Sports

X... et Y..., embauchés par la société GSP (Génération sports et publication), ayant tous les deux au moment des faits la qualité de rédacteurs en chef, à compter des 1er mai et 1er avril 1991 au sein

n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen : Attendu que M.

X..., de Me Cossa, avocat de l'Etoile des sports montluçonnais (EDSM), les conclusions de M.