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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372325cd58014677406087
8 décembre 1998
Albert Z..., demeurant ..., Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 27 octobre 1998, où étaient
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100833
17 décembre 2025
Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation.
61372399cd5801467740bdf0
6 juin 2001
défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00320
12 juin 2025
Sur le premier moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 4.
6137237acd5801467740a507
3 mai 2000
Maurice Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les sept moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00520
21 septembre 2022
Examen du moyen du pourvoi principal Sur le moyen, pris en ses première, cinquième, sixième, septième et huitième branches, ci-après annexé 4.
cr
613725decd58014677421205
4 octobre 2000
statuant par de tels motifs, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des textes susvisés " ; Sur le premier moyen de cassation, en faveur de Claude D... et pris de la violation
civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300344
20 avril 2022
Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi principal n° D 21-12.300 et sur le premier moyen du pourvoi principal n° W 21-12.339, ci-après annexés 6.
soc
6079b1ae9ba5988459c53152
10 décembre 2003
X... a formé pourvoi incident ; Sur le pourvoi principal, en ce qu'il est dirigé contre les arrêts du 15 mai 2000 et du 2 novembre 2000 : Vu les articles 606, 612 et 621 du nouveau Code de procédure
6137236bcd580146774097f5
22 février 2000
de l'Ouest "CIO", dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience
6137242dcd580146774133fb
19 novembre 2003
et deuxième moyens du pourvoi principal, réunis : Attendu que la banque fait grief à l'arrêt d'avoir infirmé le jugement de première instance en réduisant le montant de la somme due par M. et Mme X
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01105
12 juillet 2017
Dromson, ni sur le premier moyen du pourvoi incident de la société E..., qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le second moyen du pourvoi principal de la société
613723fdcd58014677410cee
3 décembre 2002
n'est pas fondé ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de M.
6079d3aa9ba5988459c59851
5 juillet 2005
; Sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi formé par Mme X... ; Attendu que Mme X... fait grief aux arrêts ayant écarté le bénéfice de cession d'action, de l'avoir condamnée
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00777
4 mai 2017
incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque
ECLI:FR:CCASS:2025:C100272
7 mai 2025
Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi incident et sur le second moyen du pourvoi incident pris en sa première branche 3.
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00274
24 mars 2021
Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, ci-après annexé 2.
613725eecd58014677421a4d
2 mai 2001
conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi
ECLI:FR:CCASS:2022:C100489
15 juin 2022
Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident, rédigés en termes identiques, réunis Enoncé du moyen 3.
61372356cd58014677408786
7 mars 2000
moyen du pourvoi principal de M.
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