CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 424 résultats pour « (sur le premier moyen du pourvoi principal) credit »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372325cd58014677406087

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

Albert Z..., demeurant ..., Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 27 octobre 1998, où étaient

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100833

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation.

Source officielle
CC

comm

61372399cd5801467740bdf0

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00320

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

Sur le premier moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 4.

Source officielle
CC

comm

6137237acd5801467740a507

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Maurice Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les sept moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00520

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Examen du moyen du pourvoi principal Sur le moyen, pris en ses première, cinquième, sixième, septième et huitième branches, ci-après annexé 4.

Source officielle
CC

cr

613725decd58014677421205

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

statuant par de tels motifs, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des textes susvisés " ; Sur le premier moyen de cassation, en faveur de Claude D... et pris de la violation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300344

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi principal n° D 21-12.300 et sur le premier moyen du pourvoi principal n° W 21-12.339, ci-après annexés 6.

Source officielle
CC

soc

6079b1ae9ba5988459c53152

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

X... a formé pourvoi incident ; Sur le pourvoi principal, en ce qu'il est dirigé contre les arrêts du 15 mai 2000 et du 2 novembre 2000 : Vu les articles 606, 612 et 621 du nouveau Code de procédure

Source officielle
CC

comm

6137236bcd580146774097f5

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

de l'Ouest "CIO", dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

comm

6137242dcd580146774133fb

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

et deuxième moyens du pourvoi principal, réunis : Attendu que la banque fait grief à l'arrêt d'avoir infirmé le jugement de première instance en réduisant le montant de la somme due par M. et Mme X

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01105

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Dromson, ni sur le premier moyen du pourvoi incident de la société E..., qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le second moyen du pourvoi principal de la société

Source officielle
CC

comm

613723fdcd58014677410cee

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

n'est pas fondé ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de M.

Source officielle
CC

comm

6079d3aa9ba5988459c59851

Cassation

5 juillet 2005

5 juillet 2005

; Sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi formé par Mme X... ; Attendu que Mme X... fait grief aux arrêts ayant écarté le bénéfice de cession d'action, de l'avoir condamnée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00777

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100272

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi incident et sur le second moyen du pourvoi incident pris en sa première branche 3.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00274

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, ci-après annexé 2.

Source officielle
CC

cr

613725eecd58014677421a4d

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100489

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident, rédigés en termes identiques, réunis Enoncé du moyen 3.

Source officielle
CC

comm

61372356cd58014677408786

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

moyen du pourvoi principal de M.

Source officielle

Page 14 sur 472

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.