Alain X..., demeruant ..., Cidex 101 B à Vallan (Yonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Alain Z..., demeurant ..., IV - Sur le pourvoi n U 92-44.223 formé par M. Georges X..., demeurant résidence de l'Ermitage, bât.

Alain X..., domicilié clinique Saint-Odilon, 32, avenue E.

Martin, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Alain Y..., demeurant ... Quevilly (Seine-Maritime),, 38/ de M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 13 janvier 1994, qui, pour faux en écriture privée, de commerce ou de banque et pour vol, l'a condamné à 18 mois

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, du 30 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre X du chef de diffamation publique

X..., de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 2 mai 2016), qu'Aline Y..., veuve

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 22 février 1996, qui l'a condamné pour abus de confiance à 1 an d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis et mise

Alain XH..., 32°/ Mme Danielle XG..., épouse XH..., demeurant tous ..., 33°/ M. Pierre P..., demeurant ..., 34°/ M.

Martin, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Alain U..., demeurant ..., 7 / de M. Jacky S..., demeurant ... à Ars-sur-Moselle (Moselle), 8 / de M. Alain R..., demeurant ..., 9 / de M. Roland Q..., demeurant ... (Moselle), 10 / de M.

Alain G... est présent en qualité soit de PDG (société HGP GAT Tissages et Filatures), de gérant (Financière Hartmann à Epinal, FDS GAT à Saint-Dié, les Textiles de France à Epinal, BTA Saint Martin à

Je me suis « sauvée » à 16h30... » ; que l'attenante précise également : « Le mardi 23 novembre 2010 : M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9 ème chambre, en date du 13 octobre 1999, qui, pour extorsion de signature, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, 4 000 francs

La société Eurorga s'est pourvue en cassation contre un arrêt de la Cour d'assises de l'Essonne en date du 24 octobre 1979 qui, dans sa procédure suivie du chef d'incendie volontaire contre Alain X...,

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 2 avril 1996, qui, après avoir déclaré recevable sa constitution de partie civile, contre personne

Z... pour un montant de 50 000 000 francs CFP résultant d'un montage par photocopie, et la seconde établie par lui-même en faveur d'Alain Z... pour un montant de 50 000 000 francs CFP ne correspondant