Thomas X... ; qu'André X... est décédé le [...] et Marie-Thérèse A... le [...], laissant pour leur succéder leurs deux enfants, Thomas et Marie-Noëlle ; que cette dernière a renoncé à la succession de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° Y 89-19.651 formé par la Bank of credit and commerce international

André, La Compagnie d'assurances La Mutuelle, i partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 1989, qui, dans la procédure suivie contre

André, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 juin 1994, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS sous l'accusation d'arrestation et séquestration

Hervé, ayant droit d'André Y..., - J... K... Danièle, divorcée B..., - B... Caroline, - G... Marc, - D...

avertissement au public ; que cette décision a fait l'objet d'un recours en annulation de l'Association de défense des épargnants victimes de la COB (l'ADEVIC), de la SCPI Europe Pierre 1, du Cabinet André

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association néphrologique pour le développement du rein artificiel (ANDRA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissement André X..., dont le siège

593 du Code de procédure pénale ; "et aux motifs, d'autre part, qu'en effet, il résulte du dossier et des débats que le prévenu a pris l'initiative d'arrêter son véhicule automobile à proximité de celui

André, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 novembre 1986, qui les a renvoyés devant le tribunal correctionnel de PARIS, du chef de recel ; Joignant

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 18 juin 1996, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre Jean-Pierre X... et

André, - Y...

André, - A... Alain, - B...

Saadeddine Z... m'a présenté un billet de 200 francs et m'a demandé de vérifier si celui-ci était un faux. J'ai été dans une bijouterie que je connaissais en tant que client.

société Danone, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre civile, 1re Section), au profit de la société Andros

Georges X..., l'arrêt retient essentiellement qu'il n'est pas établi que celui-ci aurait effectivement bénéficié des sommes litigieuses et qu'il ne saurait dès lors être poursuivi, peu important qu'il

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 2 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre André Y... du chef d'abus

André, - Y...