Mme Flise, président, Mme Y..., conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, les observations de la SCP Baraduc

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... de La Y... de sa reprise d'instance ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 20 mars 2007, la SCP Baraduc

civile __________ [L] Pourvoi n° : Z 19-14.680 Demandeur : Mme [R] Avocat : la SCP Gatineau et Fattaccini Défendeur : la société Metlife Europe Designated Activity Company Avocat : la SCP Baraduc

[T] Avocat : la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix Ordonnance : 61792 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, ANNE-MARIE BATUT, PRÉSIDENT DE LA PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, ASSISTÉE D'IRIS BERTHOMIER,

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 31 mars 2014, la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 18 octobre 2011, la SCP Baraduc et Duhamel, avocat à la

cassation doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 25 février 2010, la SCP Baraduc-Bénabent

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 6 avril 2010, la SCP Baraduc et Duhamel, avocat à la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 17 avril 2007, la SCP Baraduc

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 26 mars 2008, la SCP Baraduc et Duhamel, avocat à cette Cour

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 26 mars 2008, la SCP Baraduc et Duhamel, avocat à cette Cour

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M.

Sémériva, conseiller, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat des sociétés Sarval Sud-Est, Siffda Bretagne et Siffda Centre, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des associations

renvoie devant le tribunal d'instance de Montauban ; Condamne société Axa France IARD aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne société Axa France IARD à payer à la SCP Baraduc

cassation doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 26 octobre 2007, la SCP Baraduc

publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt cinq janvier mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me BARADUC-BENABENT

président, Mme Duval-Arnould, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duval-Arnould, conseiller, les observations de la SCP Baraduc

Pireyre, président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Thomas, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller, les observations de la SCP Baraduc