La Bocca, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1999 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Etablissements Husson, concessionnaire Renault, dont le siège est 52, rue de la Bolle

Thierry X..., détenu à la maison d'arrêt d'Epinal (Vosges), 3 / de Mme Marie-Angèle Y..., née X..., demeurant La Bolle, route d'Epinal à Saint-Dié (Vosges), défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Michel X..., demeurant à Cannes-La-Bocca (Alpes-Maritimes), ..., villa Rose de Y..., défendeur à la cassation, à : - la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Alpes-Maritimes, dont le siège

Raymond, Charles, Gaston X..., demeurant sis ... à Cannes-la-Bocca (Alpes-maritimes), 2 / M.

Bernard Z..., domicilié à Cannes La Bocca (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre), au profit de M.

rendu le 30 juin 1994 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société B et B Marketing interprises INC, dont le siège est Florida Corporation 2650 Greenwood Tarrace Unit, 33431 Boca

Joachim Y..., demeurant à Cannes la Bocca (Alpes-Maritimes), ..., bât. D, 2 / de M.

sociales souscrite en 1995 par la discothèque est désormais gérant de la SARL Moulin de Gambais et de la SCI du Moulin précitées (pièces annexes 1-7, 1-8 et 2-7) ; que, bien que sises toutes deux Route de Boulaie

Bocar Z... Y... , domicilié [...] , parcelle [...], [...]          

E2SE, concernent une offre de Garap à Ascalia en date du 24 mars 2006 pour la fourniture d'une centrifugeuse de type SD74 et que cette centrifugeuse comportant le tarif de pièces dénommées ALIM A.248, BOL

contrainte, précisait qu'au départ, elle avait résisté mais qu'après elle ne résistait plus ; que le fait qu'elle ne résistait plus ne signifiait pas qu'elle était consentante ; que c'était dû à " un ras de bol

abcès d'hépatite alcoolique aiguë ayant pu entraîner des troubles du comportement psychologique avec agressivité ; que l'expert F... avait noté dans l'estomac de Cédric X..., la présence d'un important bol

ANDRE, POUR INJURE NON PUBLIQUES, LUI FAISANT GRIEF DE LUI AVOIR ADRESSE, AU COURS D'UNE ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE RESIDENCE SAINT-MAUR BOLLIER QUI S'EST

en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Bagatelle, dont le siège est, Quartier la Bocca

Loïc X..., demeurant ... la Bocca, en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1997 par la cour d'appel d'Amiens, au profit : 1 / de M. A..., demeurant ..., 92160 Antony, 2 / de M.

de Rocquencourt, en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1989 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée Garage d'Arsonval Bollier

d'un arrêt rendu le 16 décembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée CONSTRUCTIONS ALUMINIUM NAVALES, dont le siège est à Cannes La Bocca