Dorian, Yannick F..., - Mme Céline K..., - M. Gilbert I..., - M. Rémi, Jean I..., - Mme Manon, Adeline I..., - M. Thomas L..., - Mme Elodie, Jeannine X... épouse M..., - M.

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Le Bihan Sa, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme

Maron, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société TV 8 Mont Blanc et de MM.

Alt, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la

Sur le rapport de Mme Gilibert, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Sanofi Pasteur, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Prieur, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Immoplus, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [R], après

Sur le rapport de Mme Monge, conseiller, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de Mme [I], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Luxottica France, après débats en l'audience

ainsi défini ; 3° Le bénéfice net est augmenté du montant de la provision pour investissement prévue à l'article L. 3325-3.

jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du deux avril deux mille quatorze.MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice

[P], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Union mutualiste retraite, après débats en l'audience publique du 25 février 2025 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société les Artisans stéphanois nettoyeurs réunis.

Dorly, conseiller, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de Mme Z..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de M.

Pety, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.

Ittah, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [U], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Monument Life Insurance DAC, venant aux

Cadiot, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société EMC Computer Systems France, de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat

David, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme W..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [...], et l'avis de M.

[F], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Aurilis Group, après débats en l'audience publique du 8 avril 2021 où étaient présents M.

L..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Banque populaire Méditerranée, venant aux droits de la société Banque populaire Côte d'Azur, et l'avis de Mme Henry, avocat général, après

V..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Société générale, après débats en l'audience publique du 19 janvier 2021 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Champ, conseiller référendaire

Avel, conseiller, les observations de la SCP Potier de La Varde, Buk Lament et Robillot, avocat de Mme M..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Mouial, U..., Herbert, [.