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672 résultats pour « Eric HORBER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723eccd5801467740ff0a

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

novembre 1999 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme Gabrielle A..., veuve X..., demeurant ..., agissant tant à titre personnel qu'ès qualités de son fils mineur, Eric

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01657

Cassation

30 septembre 2014

30 septembre 2014

autre prime d'ancienneté conforme à la convention collective nationale de l'Union des chambres syndicales des métiers du verre du 18 décembre 2002 ; qu'en affirmant que le complément de rémunération « ERIA

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CC

civ2

613720c7cd580146773ee4ff

Cassation

7 novembre 1988

7 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Erik Z..., docteur en médecine, demeurant avenue Louis Raison à Saint-Pierre de Maille (Vienne

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CC

cr

61372695cd58014677426bfb

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

Eric, - Y... Joseph, - Y... Nadine, - Z...

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CC

cr

613725c2cd580146774204df

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

constitué, l'intérêt du groupe puisse être provisoirement substitué à l'intérêt des sociétés membres, et que les sacrifices demandés à la société amenée à avancer les fonds ne lui causent pas un préjudice hors

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300903

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Eric I..., domicilié [...] , 16°/ M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200226

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

Eric Z..., domicilié [...]                                                    , pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de Mme Yvonne X..., épouse Y..., 2°/ à la caisse de mutualité

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00190

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

Cédric, engagé à compter du 15 octobre 2008, et Eric B..., à compter du 30 août 2010, sur des missions techniques spécifiques comme Assistant technico-pédagogique classification 295, ces pièces établissant

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01115

Cassation

26 mai 2010

26 mai 2010

(non datée) qui a constaté des crises de colère du salarié avec retournement de sacs de sciure, et des insultes envers l'encadrement, * monsieur Abel E... le 19 mars 2007 qui a constaté que hors de la

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CC

cr

61372617cd58014677422dfb

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

LAFAYETTE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 11 juillet 2001, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Christian X..., Gaston Y..., Eric

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CC

civ1

6137217acd580146773f417c

Cassation

2 juillet 1991

2 juillet 1991

Eric Y..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre section B), au profit : 1°) de M. C...

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CC

soc

613720d3cd580146773eeb45

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1984 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de : 1°) Monsieur Z..., demeurant à Lille Sud (Nord), 1/13/24 bis, rue du Rhin ; 2°) Monsieur Eric

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CC

civ3

61372209cd580146773f9b84

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Eric X..., demeurant ... (16ème), 4 / Mme Marie-Noël Y..., demeurant ... (9ème), 5 / Mme Marie-Josiane Y..., demeurant ... (14ème), en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1991 par la cour d'appel

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civ1

613721eccd580146773f8c39

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Eric Y..., demeurant Lestrade, Le Robert (Martinique), 12 / de Mme Roselyne D..., épouse Y..., demeurant Lestrade, Le Robert (Martinique), 13 / de M.

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CC

civ1

M. X... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes forméesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2018:C100060

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Eric X..., domicilié [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 10 mai 2016 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210011

Cassation

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Eric Z..., domicilié [...]                    , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 29 novembre 2017, où étaient présents

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200874

Cassation

22 mai 2014

22 mai 2014

de la rente à échoir, au fur et à mesure de leur échéance sur simple justificatif de paiement ; qu'il convient de déduire des sommes allouées à l'appelante la provision de 72 611,18 ¿ déjà versée par Eric

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100276

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met, sur sa demande, hors de cause M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100839

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Eric X..., M. Serge X..., Mme Alexandra X..., M.

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CC

cr

6137253ccd5801467741c19d

Cassation

6 février 1991

6 février 1991

Eric, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAR, en date du 13 mars 1990, qui les a condamnés pour vol avec port d'arme et détention ou séquestration de personnes avec prise d'otages, le premier à 18

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