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324 résultats pour « Esquier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300861

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

définissait pas de spécificités particulières dans les interventions des quatre professionnels cocontractants du maître de l'ouvrage ; que l'article 2 précisait que la mission qui comprenait cinq éléments (esquisse

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00375

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

[F], a esquivé de la part de ce dernier, un coup de pied "sauté", aucune circonstance ne justifiait alors que cinq ou six vigiles s'étaient lancés à la poursuite de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110092

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

Si on prend les brouillons des écrivains, les esquisses des peintres, les cahiers de notes des musiciens, on s'aperçoit que certains motifs apparaissent, entrelacés, et qu'ils s'en dégagera une oeuvre,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05506

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

arrière, avec une corde tenue sur la berge par deux autres employés et, à l'avant, au câble déjà accroché à l'un des éléments de la passerelle, suivi de [X] [T], les deux occupants de l'esquif

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300642

Cassation

27 mai 2010

27 mai 2010

construction jusqu'à son achèvement ; que s'agissant du non-respect du budget, certes la lettre du 5 décembre 2003 adressée à l'architecte et signée par Madame Véronique X... démontre qu'à cette date aucune esquisse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300248

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

C'est exactement que les premiers juges, retenant les constatations de l'expert sur l'exécution de chaque phase de sa mission par la SARL Dizanium Bet, ont considéré : - que la phase esquisse avait

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110005

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

X... n'avait pas établir de nombreuses esquisses avant de fixer la forme des oeuvres dont la protection était demandée, de sorte qu'il ne pouvait pas être soutenu que cette forme avait été dictée par des

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110525

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

respectifs des époux avaient sensiblement évolué depuis leur mariage ; que les évaluations contenues dans le contrat de mariage apparaissaient inférieures aux valeurs ci-dessus exposées ; que selon l'esquisse

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300964

Cassation

21 novembre 2019

21 novembre 2019

rapport d'expertise que cette sous-évaluation initiale a pour cause l'impéritie de l'architecte et l'utilisation par le groupe Valduc, pour la commercialisation de l'opération, de ce qui n'était qu'une esquisse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301340

Cassation

12 novembre 2014

12 novembre 2014

MOTIFS ADOPTÉS QU'en l'espèce, aux termes de la première lettre de mission, les architectes se sont engagées à procéder à la phase de conception architecturale des bâtiments comprenant l'élaboration d'esquisse

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00131

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

que contrairement aux affirmations inventées aujourd'hui par le salarié, on voit mal comment l'élément intentionnel pourrait être absent en l'espèce puisque, pour sortir du magasin, il a délibérément esquivé

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CC

civ1

é une action en responsabilitéc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2011:C100925

Cassation

6 octobre 2011

6 octobre 2011

C..., DPLG, affirme qu'il a dessiné une esquisse montrant le bâtiment à usage de logement qu'il y aurait lieu d'élever sur la parcelle AB 65 ; S'agissant du projet de restaurant, il convient de relever

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301289

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

gros oeuvre des planchers à l'exclusion du revêtement du sol, la couverture de l'immeuble et toutes les terrasses accessibles ou non accessibles ; que le 24 octobre 1988 était établie une nouvelle esquisse

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10329

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

apos;Etat (arrêt du 26 juillet 2018) ; que les frais qu'elle a engagés sont les honoraires du nouvel architecte, (note d'honoraires 1 en date du 7 mars 2013, pour la réalisation des phases Esquisse

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10919

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Elle n'effectue que TRES RAREMENT des tirages se disant elle-même "medium cosmique", ne donnant toujours aucun élément probant et tournant en bourrique les consultants ; ou elle esquive les questions posées

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00488

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

du projet précise, s'agissant de sa réalisation, qu'un processus cohérent a été mis en place, que les montants du projet ont varié en raison d'un sous-dimensionnement des premières esquisses

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11313

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

.. ne détaille pas ce grief et ne produit aucun justificatif à l'appui de ce grief ; que dans ses conclusions Monsieur Vincent Y... indique qu'il a attendu plusieurs mois pour se voir proposer une esquisse

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10365

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

J'ai ignoré ou tenté d'esquiver pour éviter de le froisser à nouveau. Il me disait fréquemment qu'il adorait mon pantalon blanc « il te fait un cul d'enfer », « j'ai envie de t'attraper ».

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00712

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

J..., qui précise en introduction être une première esquisse qui ne pourra donner lieu à la délivrance d'un document définitif qu'après réunion des associés et discussion sur les valeurs retenues ; que

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00122

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

Aucune esquisse de projet en ce sens n'est d'ailleurs évoquée, la seule étude datant de 2017 ayant été bâtie pour les besoins de la cause.

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