(ANDRE), 2° Y... (RENE), 3° Z...

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, d'une part, courant 1993 et 1994, des travaux d'aménagement d'un théâtre à Aniane (Hérault) ont été pris en charge, à concurrence de 620 000 francs, par l

F..., fait construire plusieurs maisons d'habitation par la société EMGE construction, laquelle a utilisé du béton cellulaire fabriqué par la société Durox France, sur lequel a été appliqué un enduit fabriqué

n'est pas fondé ; Sur le moyen unique du pourvoi n° T 08-22. 013, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé que la membrane réalisant l'étanchéité du bassin était ancrée

André DM..., demeurant 65400 Argelès Gazost, 249 / de M.

Edmond et fils en qualité de menuisier charpentier à temps partiel ; qu'il a été promu à compter du 1er novembre 1993, chef de fabrication avec le bénéfice de la position cadre ; que par lettre en date

Georges-André Y..., domicilié [...], [...], agissant en qualité de mandataire judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la société E...

Andrée, demeurant ... (Nord), 80 / de M. ZK... Salvatore, demeurant ... (Nord), 81 / de M. ZL... Bernard, demeurant ... (Nord), 82 / de M. ZN... Gérard, demeurant ... (Nord), 83 / de M.

GAN, la société Schuco International, la société Entreprise de mécanique générale et de peinture, la société Schuco, le GIE G20, la société Fondalu, la société GAN assurances IARD et les héritiers de Andrée

Le 6 janvier 2014, la société Melchior material and life science France (la société MMLS), fondée en 2012 par M.

(ANDRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE REIMS, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 9 DECEMBRE 1976, QUI L'A CONDAMNE POUR POLLUTION DE COURS D'EAU, ARTICLE 434 DU CODE RURAL, A DEUX MOIS D'EMPRISONNEMENT

Andrée, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 juin 1993, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef d'abus

creusement des deux tubes du tunnel de Caluire à l'intérieur desquels était notamment aménagée une dalle haute intégrant le système de ventilation laquelle était fixée par des suspentes métalliques ancrées

que l'expert, dans son rapport du 2 février 2009, se bornait à constater en l'état, « l'absence de chauffage efficace des locaux loués et l'absence de préparation d'eau chaude suffisante pour la fabrication

l'accident ; "... mon fils avait l'habitude de travailler sur cette chaîne mais au poste de la scie bi-arbres ; "... il est exact qu'il a déjà travaillé sur l'écorceuse de la chaîne déroulage fabrication

André ait été exposé de façon directe et habituelle à l'amiante au cours de son activité professionnelle ; que la société RECYLEX admet cependant que Monsieur X...

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section C), au profit de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) de

André G..., demeurant ..., 7°/ de Mme Luce G..., née X..., demeurant ..., 8°/ de Mme Donatienne K... XX..., née R..., demeurant ... (Loire-atlantique), 9°/ de M.

André Y..., demeurant quartier les Hauts de Cabrières, chemin de Cabrières, 13410 Lambesc, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 avril 2000, où étaient présents : M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André A..., demeurant 6 ...