contravention de franchissement d'une ligne continue et contravention de dépassement dangereux ; " aux motifs que " l'accident est la conséquence directe des fautes de X... qui, malgré la présence des flèches

duquel X... avait été inculpé de complicité et, d'autre part, le procès-verbal du transport sur les lieux effectué le 10 décembre 1987 ; " que ne figurait pas non plus au dossier, l'expertise de la flèche

Y..., entrepreneur, a été victime d'un accident du travail ; qu'après la rupture du câble de la grue qu'il dirigeait depuis le sol, il est allé le dégager au bout de la flèche et qu'en descendant, après

à la livraison de ces animaux, de façon à canaliser le troupeau vers le hangar où il devait être parqué ; qu'au cours de l'opération de déchargement l'un des bovins s'est échappé en franchissant la flèche

société Tpm auprès de la société Ms 42, répercutées ensuite à la société Doosan avec spécification d'un châssis étroit, étaient les suivantes : « une pelle Daewoo Sola 300 LC-V démolition équipée de flèche

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief au jugement attaqué D'AVOIR DECLARE irrégulière la constitution par la CAT Secteur privé d'une section syndicale au sein de l'entreprise LACME de La Flèche

Deux types de fissures ont toutefois des origines distinctes : - la fissuration horizontale au-dessus du linteau du portail du garage en façade Nord consécutive à une flèche de ce linteau (phénomène de

F... aux époux Y... matérialisée par une flèche de rattachement à la parcelle [...] ; qu'il est précisé que cette flèche a été « retirée suite à une visite de M.

... et Gouley ont été renvoyés devant la cour d'assises pour y répondre de deux vols de numéraire avec port d'arme commis, l'un au Crédit agricole de Bourg-de-Thizy, l'autre au Crédit mutuel de la Flèche

D..., cette suppression des cloisons intérieures a été le facteur déclenchant car, si elles n'avaient pas de fonction porteuse, elles contribuaient néanmoins à bloquer les flèches différentielles des planchers

X..., engagé le 1er mai 1968 en qualité de soigneur au parc zoologique de la Flèche a été licencié pour faute grave le 2 avril 1996 ; Sur la fin de non recevoir soulevée par la défense : Attendu

relève que la manoeuvre à laquelle il a eu recours était une pratique constante et habituelle sur des chantiers identiques, que l'erreur de manipulation qu'il a commise a consisté à ne pas placer la flèche

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, du 18 octobre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Louis FLECHE pour blessures involontaires,

Lange, demeurant La Flèche savoyarde, ...

Michel X..., 2 / Mme Y..., Madeleine, Line X..., demeurant tous deux ... à La Flèche (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1992 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale et commerciale

Leduc de la mise à disposition du matériel fluvial nécessaire à cette opération, notamment un ponton grue Allen ; qu'au cours de l'opération de montage, la grue Allen s'est rompue et a laissé tomber la flèche

Lionel A..., demeurant ... de la Flèche, 49240 Avrillé, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1998 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de l'Association pour la sauvegarde de l'enfance

Chokri X..., salarié mis à la disposition de la société Guiraudie Auffeve par la société Interservice, aux droits de laquelle se trouve la société Intertra, s'est blessé au pied droit en manoeuvrant la flèche