CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02077
15 décembre 2015
Georges GGG..., Michel HHH..., Alfred III..., Simeon JJJ..., Raymond KKK..., Jean-Paul LLL..., Gilbert MMM..., Antonino NNN..., Gilbert OOO..., Michel PPP..., Robert QQQ..., Lucien RRR..., Jean-Michel
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210063
26 janvier 2023
[Z] [O], domicilié [Adresse 1], 2°/ à Mme [V] [O], domiciliée [Adresse 4], 3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie du Morbihan, dont le siège est [Adresse 7], 4°/ au Fonds d'indemnisation
613720b0cd580146773ed840
9 avril 1987
heures de chômage partiel accordées par l'inspecteur du travail compter du 20 février 1984, alors, selon le moyen, que d'une part, la demande d'indemnisation au titre du chômage partiel, fondée sur la maladie
ésistement de pourvoi en tant que dirigéc/M. Y
613722dfcd5801467740295d
9 juillet 1997
Gilbert X..., demeurant ..., 2°/ de M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60840
12 mai 2022
Demandeur(s) : la société Thales avionics electrical systems Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : Mme [D] veuve [L] et autres Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61580
30 novembre 2023
[J] et autres Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, la SARL Delvolvé et Trichet, la SARL Le Prado - Gilbert, la SCP Richard Ordonnance : 61580 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
ECLI:FR:CCASS:2024:C210155
29 février 2024
Adresse 3], a formé le pourvoi n° W 22-19.956 contre l'arrêt rendu le 8 juin 2022 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre sécurité sociale), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie
ECLI:FR:CCASS:2024:OR88438
1 février 2024
[V] [G], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61104
12 septembre 2024
[V] et autres Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert, la SCP Lyon-Caen et Thiriez Ordonnance : 61104 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire
ECLI:FR:CCASS:2024:C210492
6 juin 2024
par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (section : accidents du travail (B)), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88387
6 juillet 2023
[V] [T], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [D] [U], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50243
13 mars 2025
infections nosocomiales (ONIAM) Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : Mme [G] et autres Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet, la SARL Le Prado - Gilbert
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90770
9 octobre 2025
[H] [N], ayant Me Laurent Goldman pour avocat à la Cour de cassation, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Finistère, ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, la société Générali
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60701
11 juin 2026
n° : M 25-21.661 Demandeur(s) : la société ABB France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s) : Mme [I], veuve [P], et autres Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100369
11 mai 2022
[X] [K], domicilié [Adresse 3], 3°/ à la fondation Hôpital Ambroise Paré, dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône, dont le siège est
ECLI:FR:CCASS:2025:C100413
2 juillet 2025
aérienne, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [Adresse 7], [Localité 5], 2°/ à l'Agent judiciaire de l'État, domicilié [Adresse 15], [Localité 6], 3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10307
18 mars 2020
Au cours de notre entretien, nous vous avons mentionné votre refus réitéré de respecter les directives de votre management, notamment les faits et comportements suivants : refuis de mettre votre management
ECLI:FR:CCASS:2023:C200430
20 avril 2023
de Haute-Garonne, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, et l'avis de M.
ECLI:FR:CCASS:2026:C200012
8 janvier 2026
Reveneau, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Moselle, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société [4
613720f6cd580146773efd9e
2 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE DOUAI, dont le siège est ...
Page 14 sur 64