PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE D'ANELIA ET AUTRES AYANT, A LA SUITE D'UNE MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION REGIONALE DE L'ADOLESCENCE DIFFICILE, FAIT ASSIGNER SANCHEZ

propriétaire, dans un immeuble placé sous le statut de la copropriété, du lot n° 2 décrit, dans l'état descriptif de division, comme étant composé, d'une part, d'un sous-sol à construire situé sous le hangar

mettre fin à un défaut total d'entretien des lieux loués, puis a demandé la constatation de l'acquisition de la clause résolutoire ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que le hangar

Sachez que l'Association de défense de La Cinq n'a plus rien à voir avec le 36-15 La Cinq, et que, sur près d'un million de messages que vous avez laissés pendant le combat de La Cinq, le propriétaire

MOLDAN, société anonyme, dont le siège est sis à Yerville (Seine-maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit de L'ENTREPRISE SANCHEZ

des suivantes : aménagement des habitations individuelles existantes et aménagement de constructions existantes, ce qui n'est pas le cas en l'espèce, ou encore : aménagement, extension et création de hangars

d'emprisonnement ferme ; " aux motifs que, " le 17 juillet 1998 dans l'après-midi, Gérald X..., employé de l'entreprise de couverture Pierre B..., travaillant à la pose de plaques sur le toit d'un hangar

concernant la participation des autres prévenus, quant à la présence sur les lieux de comparses ou sur le dépôt de voitures dans un garage privé d'Hendaye, dont l'un des moteurs a été retrouvé dans un hangar

PARC A CONFIE LA REALISATION ET LA FABRICATION DE CES APPAREILS A LA SOCIETE EGRETIER QUI LES A MIS EN VENTE; QU'APRES AVOIR FAIT CONSTATER LE 7 SEPTEMBRE 1973 QUE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS MERCIER-SANCHEZ

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L 521-1 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE SANCHEZ, LICENCIE PAR LA SOCIETE OUTILLAGE RATIONNEL AUTOMATIQUE (ORA) POUR AVOIR COMMIS UN VOL DE PIECES

de la Poulardière a confié à la société Boisbluche frères (société Boisbluche), assurée en responsabilité décennale auprès de la société Thelem assurances (société Thelem), la construction d'un hangar

, lequel n'a pas établi la comptabilité de l'année 2011, ni la totalité des cotisations URSSAF à compter de juillet 2011, ni les loyers, cette défaillance ayant entraîné la résiliation du bail d'un hangar

(le GAEC), a informé la bailleresse de son projet de couverture d'une aire pour le stockage du fumier, d'extension d'un appentis à un hangar existant et d'aménagement de dalles de béton destinées à recevoir

Si la discothèque existait avant la transformation du hangar voisin en loft, et avant la cession de celui-ci à M.

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 29 juin 1989), que la commune de Saint-Etienne-de-Baïgorry a, par acte authentique du 10 février 1987, acquis un hangar

[D] un terrain nu en vue d'y construire un hangar à usage de dépôt et de bureau puis d'y exploiter un fonds de commerce. 2.

conclusions de M. de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 mai 1993), que la société Flodor a commercialisé en 1991 des sachets

octobre 1994 en invoquant la modification notable des caractéristiques des locaux ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt, qui constate que la société preneuse a fait construire un hangar

foncier et d'établissement rural (la SAFER) une propriété de vingt-huit hectares située sur le territoire de la commune de [Localité 11], comprenant des corps de bâtiments à usage d'habitation et des hangars

; qu'en se bornant à relever, pour dire que le refus du salarié à ce poste de reclassement n'était pas abusif et que le licenciement était dès lors injustifié, que l'emploi devait s'exercer dans un hangar