désignés par des marques de fabrique qui exigent la justification de fabrications propres de « Métaux précieux et leurs alliages à savoir bagues, pendentifs, boucles d'oreille, bracelets, barrettes, joaillerie

appliquer le salaire minimum afférent » ; ALORS QUE selon l'avenant du 17 décembre 2007 relatif aux classifications professionnelles annexé à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie

Joan F..., David G... », « les Altesses» - AB..., les sultans d'[...] et du [...] ou le roi Q... et «les politiques» dont des anciens ministres libanais, le cousin de AD...

Mitsui Osk Ligne à Madagascar, ont permis le détournement des marchandises, propriété de la société Tristar Electronics (la société Tristar), acheminées par la société Mitsui Osk Ligne à bord du navire " Joana

l'article 121, alinéa 2, de la loi du 25 janvier 1985 ; Mais attendu, en premier lieu, qu'après avoir relevé, par motifs adoptés, que le contrat litigieux dérogeait au Code des usages de la bijouterie-joaillerie-orfèvrerie-cadeaux

suivant leur exécution, étant rappelé qu'il n'est pas contesté que le bailleur n'a pas participé au financement des travaux ; que les locaux loués sont « destinés uniquement au commerce de bijouterie, joaillerie

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er octobre 2002, en qualité de commerciale, par la société Poiray France devenue Poiray Joailler

de la société La Coque de Nacre ne sont pas fabriquées dans la même matière précieuse que celles de la société Cartier création studio et constituent des bijoux de fantaisie et non des objets de joaillerie

fond -l'intervention du tiers- n'est pas caractérisé par l'existence d'un réseau de démarcheurs, procédé commercial normal, ni par la délivrance de certificats d'authenticité, procédé courant en joaillerie

responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [...]                , contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2016 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Joanna

ajoutait que « le noeud est en effet l'une des tendances phares de ces deux dernières années, à tel point que cet accessoire se trouve aujourd'hui décliné sur toute sorte d'articles de prêt-à-porter, de joaillerie

partie de ses demandes, l'arrêt attaqué énonce que les contrats conclus par Reza-Gem avec la maison A... différaient sensiblement du contrat type de " confié ", ainsi qualifié par les usages de la joaillerie

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 28 novembre 2003, la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais a informé la direction ré

(pièce 1 ) ; que les mentions "Périod Wallpaper Panels, Décorative Arts, Vintage Jewerly" peuvent être traduites de la manière suivante : "Papiers peints anciens, Arts décoratifs, Joaillerie de collection

du prix (arrêt attaqué, p. 17 2), le fait qu'une société SFERIC, mandatée pour recouvrer le prix, avait conclu que "le prétendu acquéreur Orient Agency n'avait jamais exercé dans le secteur de la joaillerie

dans l'entreprise, l'articulation entre l'activité professionnelle et la vie personnelle et familiale, ainsi que sur la rémunération du salarié ; que la convention collective de la bijouterie et la joaillerie

en l'état ; que dans les statuts précédents, l'article 6 mentionnait « les industries métallurgiques ou connexes ainsi que des branches suivantes : services de l'automobile, nautisme, bijouterie, joaillerie

Monsieur Djamal X... a été licencié pour impossibilité de reclassement le 20 février 2009 après autorisation de l'inspecteur du travail ; La convention collective applicable est celle de la bijouterie, joaillerie