Vuitton 170 euros, sac à main Louis Vuitton 360 euros, sac à main Louis Vuitton Saint Cloud 260 euros, montre Guess 180 euros, amplificateur audio Bose 560 euros, rideau 50 euros, une indemnité différée

.; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pierpromo, aujourd'hui dissoute et représentée par M.

Louis, partie civile, 1 contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, du 21 janvier 1994 qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de faux et usage

Louis X..., demeurant ...

autorisé; que seul le taux estimé le plus favorable au prévenu au moment des faits, soit 1,57 grammes par litre, a été retenu par la prévention; que la cour d'appel ajoute que les premières déclarations de Louis

actuellement col de Vergio, hôtel de Vergio à Calacuccia (Corse), 4°/ Monsieur François, Marie Z..., demeurant résidence Stetta Marina, entrée B, avenue de la Libération à Bastia (Corse), 5°/ Monsieur Louis

en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1985, par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de Monsieur Louis X..., demeurant au Château, La Motte Saint-Jean, à Digoin (Saône-et-Loire),

Daniel, partie civile, contre : 1 ) l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 7 mars 1996, qui dans l'information suivie sur sa plainte contre Louis X... des chefs

Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; ! Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 mars 1990), que M.

[J] [S], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Carrelages Louis Sette, 2°/ au CGEA [Localité 1], dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation

régime de faveur des marchands de biens, prévu par l'article 1115 du code général des impôts, du fait de l'absence de revente au 1er janvier 2002 de huit cent quarante parts sociales de la société Le logis

DU 24 JUILLET 1966, QUE LA SOCIETE << LOGIS TRADITION >> NE POUVAIT SE PREVALOIR DE LA NULLITE DU CAUTIONNEMENT, QUE LES PARTIES ONT DONC ETE A MEME DE DISCUTER DE CE MOYEN ET QU'AINSI LA COUR D'APPEL

Josette, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 10 février 1998, qui, dans l'information suivie contre Marie-Louise A..., épouse Z.

Chaumont, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 1er novembre 2011, Mme Y... a donné naissance par voie basse à l'enfant C...

Louis, - A... Pierre, - B... Jean-Louis, - C... Paul, - D...

avoir reçu une convocation à un entretien préalable à un éventuel licenciement et avoir été mis à pied à titre conservatoire, a déposé une plainte avec constitution de partie civile pour atteinte à la dignité

X..., le demandeur) coupable d'avoir commis un outrage par paroles, de nature à porter atteinte à la dignité ou au respect dû à la fonction d'un adjudant et d'un maréchal des logis, personnes dépositaires

AVAIENT EUX-MEMES, A L'ORIGINE, SOUS-LOUE LES BATIMENTS A USAGE DE MAGASINS A LA SOCIETE ANONYME COMMERCIALE ET IMMOBILIERE LE MASSENA, DITE SACIM, QUI EN A SOUS-LOUE UN A DAME Z... ; QUE LA SACIM AYANT