Marcel et A...

Marcel Y..., une somme de 10 454,95 euros correspondant aux frais d'hospitalisation de sa mère durant l'année 1997 ; que la société CRI Prévoyance, auprès de laquelle Thérèse Y... était affiliée, ayant

(fils) alors que sa maman était décédée et que Monsieur Marcel X... n'habitait plus l'appartement depuis plus de dix ans ; qu'une photocopie d'un chèque tiré sur la BNP PARIBAS au nom de M.

Marcel, contre I'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, du 1er octobre 1997, qui, pour tromperie, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs d'amende

Antoine Y..., demeurant à Six Fours Les Plages (Var), 342, plage de Bonnegrâce, 2°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Marcel TAN et fils, dont le siège social est 13, place Saint-Médard, à Brunoy (Essonne

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société CNP assurances de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Marcelle

: Sur le moyen unique ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en Provence, 10 novembre 2011), que les époux X... qui ont acquis en viager, en 1996, un bien immobilier propriété de Marcel

Marcel, Y...

Jean-Claude Taupin, président directeur général de la société anonyme Goldi Shoe et gérant de la société à responsabilité limitée Goldi Shoe, demeurant à Le May-sur-Evre (Maine-et-Loire), place Marcel

Z... et C... et de la Société de construction et travaux électriques Marcel Y..., les conclusions de M.

X..., agissant ès qualités d'administrateur au redressementjudiciaire de la société anonyme Marcel Gaquerel, demeurant ...

Marcel Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en

Xavier D... , domicilié [...] , 2°/ à Mme Marcelle Z..., veuve D... , domiciliée [...] , 3°/ à Mme Béatrice D... , épouse A..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite

Gérard Gauthier, secrétaire du comité d'entreprise, local CGT-RPNA, dont le siège est rue Marcel Lingot à Commentry (Allier), 38) M.

activités agricoles qui lui semblaient les plus adaptées au sol comme à ses goûts et capacités professionnelles ; que sur ce constat, la perte évoquée par Monsieur Hyacinthe Y..., qui relève plus de la

ATTACHES A LEUR PERSONNE, Y COMPRIS L'ACTION EN PARTAGE D'UNE INDIVISION, C'EST AUX CONDITIONS QUE CEUX-CI REFUSENT D'EN FAIRE USAGE ET QUE L'INTERET DES CREANCIERS SOIT COMPROMIS ; ATTENDU QUE M MARCEL

Marcel Y..., demeurant ...