les passagers des bateaux abordés ; que les éléments constitutifs de la contravention reprochée se trouvaient parfaitement réunis (arrêt attaqué, page 5, les deux dernier attendus) ; "alors que le pilote

[N] a été engagé par la société Air France (la société) le 14 décembre 1987, en qualité de pilote. 2.

non conforme aux caractéristiques de motoplaneur, de l'aéroclub pour un défaut d'entretien du filtre carburant impossible à localiser en raison de la non-conformité de la notice d'entretien, et du pilote

société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Alain, - La SOCIETE PIRLET

société Cegelec faisait valoir dans ses écritures que, comme l'avait constaté l'expert, "les modalités de calcul des indemnités de déplacement n'étaient pas propres aux salariés et résultaient de la piolitique

X... a été engagé le 29 novembre 1989 par la société Reims aviation, en qualité de pilote professionnel avions IFR devant obtenir du centre d'essais en vol une carte de stagiaire "pilote réception" afin

pour lui parler de l'homme qui pouvait être son amant, puis ayant téléphoné à Laurence Y... pour l'entretenir du même sujet, quelque chose s'était déclenché en lui, qu'il s'était alors saisi de son pistolet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements Piot pneu, société anonyme, dont le siège est ... de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euromaster France, venant aux droits de la société Piot Pneu, société

véhicule n'est impliqué dans un accident que s'il est intervenu à un titre quelconque dans la survenance de l'accident dont les circonstances doivent être connues ; qu'ainsi en considérant que la moto pilotée

[E], pilote de ligne, avait, en effet, été chargé par la compagnie aérienne [1] de créer une entité commerciale dédiée à la formation de ses pilotes, alors que cette compagnie se trouvait en situation

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Adler a demandé à la société Compagnie européenne de fonderie (société CEF) de réaliser un pistolet

Y..., chef pilote, et X..., pilote, ont été licenciés par le syndic le 7 mai 1985 ; que la société nouvelle d'exploitation Air Provence International a obtenu le 13 mai 1985 la location-gérance de la

local où une association exposait au public des animaux vivants et naturalisés, les gardes de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage ont constaté la présence de deux anatidés, un canard pilet

d'eux ; qu'ainsi, il avait des doutes, néanmoins il a accompli le transport après qu'on lui ait dit de couper la climatisation, alors qu'il avait en main une CMR qui faisait état de transport de "pistolets

, avaient conduit le gouvernement à baisser l'âge limite pour piloter de 65 à 60 ans et à adopter l'article L. 421-9 critiqué afin de favoriser l'embauche de jeunes pilotes, non seulement en 1995 avec

A..., ayant Mme X... comme passagère, est entrée en collision avec la motocyclette pilotée par M.

était l'importation et la vente de matériels de bureau, sans répondre aux conclusions de l'employeur faisant valoir qu'il vendait des systèmes informatiques sophistiqués, en l'occurrence des testeurs pilotés