CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

312 résultats pour « REINAUD Charles »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210079

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

date à laquelle les travaux auraient dû être réalisés, et le 20 septembre 2014, la SCI Jeff investissement n'a pas fait preuve d'une diligence particulière pour réaliser les travaux mis à sa charge

Source officielle

Page 14 sur 16

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100691

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Renaud D..., en qualité de directeur technique de l'ESF de Megève, que « l'accident a eu lieu dans le cadre d'une préparation à l'Eurotest (...) sur le stade de slalom de l'ESF au Mont d'Arbois(...) qui

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02054

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Renaud V... RR..., M. Nicolas Y..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100670

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

pour abus de saisie et déclaré irrecevable la demande de réduction du legs ; Aux motifs que subsidiairement, les appelantes sollicitent la réduction des dispositions testamentaires précitées, à charge

Source officielle
CC

civ3

61372224cd580146773fa90c

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Charles YO..., 152 / Mme Georgette HN..., épouse YO..., 153 / M. Bernard, Jean ZS..., 154 / Mme Maria CX..., épouse ZS..., 155 / M. Louis BD..., 156 / M.

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Hubert, Joseph, Maxime, demeurant Chargé à La Roche Clermault (Indre-et-Loire), 43°) Monsieur DE...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110231

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

échographie que la situation était grave, en raison d'indices de fuites biliaires, a organisé le transfert immédiat de madame P... au CHU, où elle a été à nouveau opérée, le 17 décembre 2011, par le docteur Renaud

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00779

Cassation

10 septembre 2013

10 septembre 2013

duquel la société CCA Secours s'est engagée à mettre à disposition de la société APV deux équipages ambulanciers complets pour toute l'année 2008, l'affectation d'un tarif horaire de 43 euros net à la charge

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2025:CR90684

Cassation

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Ponsot, doyens de chambre, Mmes Mariette, Renaud-Malignac, Proust, conseillères faisant fonction de doyennes de chambre, Mmes Guihal, Degouys, Isola, de Lacaussade, Foucher-Gros, conseillères, Mme Djemni-Wagner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201020

Cassation

26 mai 2011

26 mai 2011

16 avril 2008, sans rechercher, comme elle y était pourtant invitée, si la copie du certificat de vérification des dépens qui avait été notifiée à M. et Mme X...portait un tampon de la juridiction chargée

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423eae

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Charles, - ZF... Marcelle, - G... Jean, - ZG... Christine, - ZH... Lucien, - I... Dominique, - ZI... Françoise, - ZJ... Marie-Madeleine, - ZK...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101128

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Toulouse, autrement composée ; Laisse les dépens à la charge

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100745

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

A... , celui-ci étant purement et simplement installé dans la maison et recevant les invités comme l'hôte des lieux ; que d'autres amis, " Reynald et Véro " quittaient la maison le 13 août 2001 en laissant

Source officielle
CC

soc

61372413cd58014677411f33

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Jacky Peguillet, demeurant 18, rue Jean Racine, 54400 Longwy, 30 / de Mme Marie-Ligne Reynard, demeurant 59, rue Emile Curicque, 54920 Villers-la-Montagne, 31 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210641

Cassation

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Renaud G..., domicilié [...] , 11°/ à Mme Sandrine H..., domiciliée [...] , 12°/ à M. Christophe CC... , domicilié [...] , 13°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110251

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

Ces experts ont pu valablement estimer que si la prise en charge de U... R... par M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300510

Cassation

6 juin 2019

6 juin 2019

de personnel et sans tenir compte des charges fixes qui devraient être payées dans tous les cas, et que, selon les calculs détaillés par l'expert, la perte de marge est de 122 000 euros dont il convient

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00124

Cassation

10 février 2009

10 février 2009

de 2001 et 2002 faisant état de ce que depuis 2000 elle avait lancé un projet de plaques territoriales et restructuré sa force commerciale pour accroître les ventes de Mercedes ; que son président, Reinhard

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00486

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

d'administration, et, à l'unanimité, a mis fin également à son mandat de directeur général ; que Monsieur Gérard Z... a été nommé, à l'unanimité, en qualité de président du conseil d'administration chargé

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2025:CR90685

Cassation

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Ponsot, doyens de chambre, Mmes Mariette, Renaud-Malignac, Proust, conseillères faisant fonction de doyennes de chambre, Mmes Guihal, Degouys, Isola, de Lacaussade, Foucher-Gros, conseillères, M.

Source officielle