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298 résultats pour « Teysséré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10362

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

[X] et Mme [Z] démontrent que l'employeur était informé des difficultés du service et a recommandé à plusieurs reprises à Mme [Z] de se tempérer et que Mme [Z] n'établit pas que son bureau ait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201226

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

travaux de réfection ; qu'en troisième lieu, la comparaison avec d'autres appartements du même immeuble ou la fixation d'une valeur locative de manière abstraite sont susceptibles d'être largement tempérées

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10214

Cassation

11 octobre 2016

11 octobre 2016

Ce devoir de mise en garde est tempéré à l'égard des cautions averties.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10457

Cassation

5 mai 2017

5 mai 2017

Vous avez cependant tenté de tempérer votre affirmation en indiquant que vous auriez fait remettre à Mme D... du service du personnel par votre collaborateur un "document formalisé portant vos dates d'absences

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00634

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

R..., tel qu'il sera indiqué par celle-ci lors de la visite au siège social de MBWS ; qu'enfin, l'article 8 de la CESDH, tout en énonçant le droit au respect de sa vie privée et familiale, est tempéré

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100372

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

plus de dix ans sans compensation financière alors que ne pouvant en user, elle n'a pu reconstituer une activité et apurer son passif ; que par ailleurs, l'estimation de l'expert de Z... doit être tempérée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201162

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

Cette assertion est établie par la production de différentes attestations mais doit être tempérée en ce que M. Clause X... et Madame Thérèse A... épouse X... vivent au même endroit que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200020

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

S... épouse O..., par son expérience, connaissait son métier, il n'en demeure pas moins que le réquisitoire qui lui est opposé par la caisse primaire d'assurance maladie d'Indre et Loire doit être tempéré

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00522

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Or, nous n'avons jamais fait preuve d'irrespect ou de harcèlement à votre encontre, j'ai personnellement tout au contraire tempéré chaque fois que nécessaire votre comportement et apporté mon soutien tant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300377

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

l'ancien tarif était conditionné par la mise en service effective de I 'installation au plus tard le 14 janvier 2010 ; que ce n'est que le 16 mars 2010 que de nouvelles dispositions ont été prises pour tempérer

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200781

Cassation

15 avril 2010

15 avril 2010

« les fautes commises par la salariée sont directement à l'origine du décès de Madame X... ou à tout le moins lui ont fait perdre une chance de survie importante en la privant d'un traitement anti-tenseur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03931

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

Consulter le texte intégral →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00861

Cassation

11 octobre 2016

11 octobre 2016

alerte la caution sur les risques découlant de son engagement après avoir vérifié les capacités financières de sa cliente à assumer son obligation de caution solidaire, Ce devoir de mise en garde est tempéré

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300571

Cassation

12 mai 2016

12 mai 2016

répond : - que le refus de renouvellement puis l'exercice d'une voie de recours, malgré la décision très claire du tribunal, n'ont pour but que de l'intimider afin d'obtenir son départ ou de l'amener à tempérer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110310

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

rapport, qu'elle a « raison quant à la réalité de ce risque, en 1991, la célorucine était au premier rang des curares incriminés dans les chocs allergiques », précisant que si « cette notion a été tempérée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100165

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

fait au regard de l'information non contestée qui évalue sur l'année 2007 à 15 000 le nombre de contenus mis en ligne quotidiennement et à 2 000 000 les contenus en stock, à tout le moins devoir être tempérée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00302

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

Mais j'ai tempéré mon ressenti car je sais qu'il est indispensable que les règles de fonctionnement soient rigoureuses, et cette nécessité de rigueur peut entraîner l'usage d'un ton un peu autoritaire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00762

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

fait, ou par certains d'entre eux ; qu'en cas de pluralité de dirigeants, le tribunal peut, par décision motivée, les déclarer solidairement responsables ; que la loi n° 2016-1961 du 9 décembre 2016 a tempéré

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421eff

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

paiements sur 15 mois " ; contreparties dont Roger E... n'a su donner de définition ; toutefois, que, dans le cadre de ces relations d'affaires complexes, les accusations de Rémy I... doivent être tempérées

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11316

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

organisation précise et opérationnelle ; il est habilité à prendre des décisions largement autonomes ; là encore, l'audit constate que le président bien que présent est nouveau et qu'il est plus soucieux de tempérer

Source officielle

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