Ce message faisait suite à une tribune de M.

Rie était, le 25 juillet 1990, en train de moissonner la parcelle de Mme C...

d'aucun élément certain du dossier, que Y... ait réellement été victime d'un homicide, puisque son corps n'a jamais été retrouvé et que rien ne vient démentir l'hypothèse selon laquelle il aurait pris le train

probable qu'il se soit débarrassé d'environ 350 grammes d'héroïne, en dehors des 1.325 grammes revendus ; qu'il n'a pu consommer en trois mois qu'une faible partie de ses gains, ne menant pas un grand train

. à lui verser une pension alimentaire sur le fondement de l'article 301, alinéa 1, ancien du Code civil, alors que, d'une part, les motifs de l'arrêt, qui relèvent une disparité de ressources et de train

A compter de septembre 2008, il a été affecté en qualité d'agent de surveillance à l'Unité nationale de trains. 2. Le 27 août 2012, il a saisi la juridiction prud'homale.

FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 MARS 2025 Le syndicat mixte de production d'eau potable et de traitement des déchets du Gers-Trigone

demandée, après avoir admis la recevabilité de l'action civile ; "aux motifs que si l'éditorial litigieux met en cause le groupe URV sans aucune précision nominale, il se réfère explicitement à une tribune

X... a été embauché le 20 avril 1961, en qualité de chef de service "gestion budgétaire", par la société Traffont ; que cette société ayant été reprise par la Régie VFD, le contrat de travail s'est

inopérante que le salarié n'avait pas tenté de les dissimuler, alors qu'il lui était reproché de ne pas les avoir justifiés, ni se borner à affirmer que le salarié justifie "qu'à cette époque" les trains

à des dépenses enregistrées par ailleurs ou non enregistrées ; que les comptes bancaires d'Inès X..., épouse Y..., ne faisaient mention d'aucun versement correspondant aux sommes manquantes ; que le train

1999 et le troisième de 2 millions avant le 30 décembre 1999 ; "aux motifs que le montant du cautionnement est justifié par les possibilités financières réelles ou supposées de Laurent X..., par son train

toute concertation frauduleuse entre les coauteurs et toute pression de l'un sur l'autre et sur les témoins ; que, compte tenu de la gravité de l'infraction, de l'importance de la peine encourue, du train

[R], bien que la société n'y dispose d'aucun établissement et que le salarié exerce une activité itinérante à bord des trains, la cour d'appel a violé, par fausse application, les articles L. 1226-23 et

obligation de loyauté le salarié qui, durant un arrêt maladie pour accident du travail, travaille sur un chantier ; qu'en l'espèce, la lettre de licenciement reprochait au salarié d'avoir été surpris en train

[A] [V], [C] [D], [B] [P], [M] [U] et [X] [W], agents de la surveillance générale de la [3], se trouvaient en mission de surveillance d'un train. M. [Y] [O] s'est porté à la hauteur de M.

L'article R. 311-1 du code de la route qualifie de « train routier » l'ensemble constitué d'un véhicule à moteur auquel est attelée une remorque. 11.

[R] [Y], domicilié [Adresse 4], contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2014 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Etablissement commercial trains, dont