[O] [I], prise en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés [F] bâtiment, [F] holding, Walter, Guillaume, et de MM. [W] [F] et [L] [F], 2°/ à M. [W] [F], domicilié [Adresse 2], 3°/ à M.

rapportée, les propos du mari rapportés par un témoin ne suffisant pas à l'établir ; Attendu qu'ainsi que l'a relevé le premier juge, les revenus actuels de Madame X... sont supérieurs à ceux de Monsieur WALTER

EC3 - Angleterre, 6°/ de SLATER WALKER INSURANCE COMPANY Ltd - Walter Z... - 418 422 Strand - London WC2 - Angleterre, 7°/ de SCAN REINSURANCE COMPANY Ltd - Bridge House - ... - Angleterre, 8

l'appui une expertise graphologique effectuée à sa demande tendant à démontrer que certaines mentions seraient de la main de Madame I..., secrétaire, et d'autres de la main de Madame D... et de Monsieur Walter

voeu de son époux qui préférait qu'elle se consacre au foyer, il ressort toutefois du relevé de carrière produit aux débats par l'appelante qu'avant d'être embauchée en juillet 2007 par la boulangerie Walter

Walter X...acquis l'oeuvre en question avec la conviction qu'elle était de la main de Sophie Y..., et pour ce seul motif, tiré de l'erreur sur l'identité de celui qui l'a réalisée, si ce n'est de celui

plus de 30 ans ; que cependant il n'est pas contesté qu'à l'origine, approximativement entre 1920 et 1930, Pierre Edouard avait été autorisé à s'installer sur le terrain par son frère Philéas X... dit Walter

; que s'agissant de la marque «MIN'OURS », sa singularité tient au fait qu'elle est représentée par un ourson sur l'étiquette collée sur le pot qui renvoie clairement à celui de «WINNIE L'OURSON» de Walt

LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR alloué à Monsieur Walter X... en réparation de son déficit fonctionnel la somme de 21.891, 62 €, avec intérêts au taux légal ; AUX MOTIFS QUE « … Monsieur

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Emile D..., demeurant Canappeville à Louviers (Eure), 2°) Monsieur Walter XZ..., demeurant

(Moselle), 12°) Monsieur WALTER F..., demeurant ... (Moselle) et actuellement sans domicile connu, 13°) Monsieur YC...

judiciaire le 17 janvier 2014, avec, notamment, une interdiction de détenir une arme, il a été interpellé le 9 février 2015, dans le cadre de l'information ci-dessus rappelée, avec un pistolet automatique Walther

joué par le président et le rapporteur ; que si le premier représente l'employeur, le second a pour mission de procéder à une instruction objective et impartiale des faits reprochés au salarié ; que Walter

Walter, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.

Walter X..., pris en qualité de liquidateur, 5°/ à la société Queens Polyester Industries, société de droit étranger, dont le siège est [...]                               

cause réelle et sérieuse, et d'AVOIR en conséquence débouté ce dernier de sa demande de dommages-intérêts dirigée contre la société des Hôtels Concorde – Hôtel Mont Royal ; AUX MOTIFS QUE Monsieur Walter

[M] et la société Wath, puis le 1er janvier 2004, entre M. [M] et la société Sanana, étaient nuls, que la demande de renouvellement notifiée le 30 novembre 2004 par M.

Les deux experts commis, le professeur Dominique L... et le docteur Walter V..., ont conclu dans leur rapport, déposé le 21 avril 2006, que : - ils estimaient l'heure du décès de Valérie Y... le dimanche

eux correspondent à celles d'un artiste interprète ; que s'il est avéré que tous les salariés portent un costume, ces derniers ne sont pas mis en scène au titre de la représentation d'une oeuvre de WALT

, la Cour : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il dit le licenciement sans cause réelle et sérieuse, condamne l'association Fédération médico-sociale des Vosges à payer à Mme [T]-Walter