s'est produite entre l'automobile de Mme Y... et la motocyclette de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE DE CHACUN DES POURVOIS : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, CIRCULANT, DE NUIT, A MOTOCYCLETTE DANS UNE AGGLOMERATION, Y..., INSTITUTEUR, HEURTA LA VOITURE AUTOMOBILE APPARTENANT

B..., en raison de la réticence intentionnelle de celui-ci ayant consisté à dissimuler le fait que le conducteur de la motocyclette était M.

lorsque la moto l'a percuté et que les warning de l'autobus fonctionnaient ; qu'il a ajouté que le car qui était arrêté avait été dépassé par un véhicule 4x4 gris que suivait la moto et il pense que le

ADDITIONNEL DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, VIOLATION DU PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE ET DES DROITS DE LA DEFENSE, MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET

2000) et les productions, que le 3 décembre 1994, vers 21 heures 20, M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,17 juillet 2013), rendu sur renvoi après cassation

F... est venu heurter l'aile avant droite de la voiture de Mme E... ; que sous l'effet du choc, M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé le jugement entrepris en toutes ses dispositions à l'exception de celle relative ii l'implication du véhicule de Monsieur O...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques F..., demeurant à Saint Priest en Jarez (Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu

attaqué, que Frank X..., qui circulait sur une motocyclette, a heurté l'arrière du véhicule conduit par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de droit néerlandais Kawasaki Motors Europe NV (la société Kawasaki) importe et

la voiture ; que, dès lors, les seules traces existantes résultent des dégats subis par les véhicules ; qu'il s'avère notamment des photos jointes au procès-verbal de gendarmerie que les véhicules n'ont

sur la route départementale 42 dans l'agglomération de [Localité 2] où la vitesse est limitée a 50 kilomètres à l'heure lorsqu'il est venu légèrement heurter la roue arrière du cyclomoteur qui le précédait

Donne défaut contre la CPAM de Strasbourg ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 28 février 1990) rendu sur renvoi après cassation, que la motocyclette de M.

X..., qui pilotait une motocyclette, a heurté le véhicule automobile conduit par M.

X..., au guidon de sa motocyclette, a heurté, dans un carrefour en T, la roue avant gauche d'un engin de fauchage, assuré auprès de la société SMLAC (l'assureur), appartenant au conseil général du Calvados

coincé sous le pare-choc du véhicule heurté ; Monsieur [P] [E], entendu par la gendarmerie le 3 décembre 2004, a précisé qu'il se trouvait également rue de [Localité 3] au volant de son véhicule en troisième

U... du chef de non-apposition du certificat d'assurance sur véhicule. Un mémoire a été produit. Sur le rapport de M. Maziau, conseiller, et les conclusions de M.

Philippe, - la compagnie d'assurances " L'Equité ", contre un arrêt du 15 janvier 1986 de la cour d'appel de Bastia, chambre correctionnelle, qui a condamné le premier à 1 mois d'emprisonnement avec