un an avec sursis et mise à l'épreuve, et a ordonné son maintien en détention.

assortis du sursis avec mise à l'épreuve, et qui a prononcé sur l'action civile ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 222-11, 222-12, 121-

contrefaite, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 30 mois avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans et 200 000 francs d'amende, a ordonné la confiscation des billets contrefaits et a prononcé

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 octobre 2001, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, 10

Les juges ont condamné le prévenu à un an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve et à une amende de 20 000 euros, et, sur les intérêts civils, à payer à la CPAM les sommes de 19 132,20

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 7 juillet 1994, qui, pour vol, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 18 mois

dont 1 an avec sursis et mise à l'épreuve, le deuxième à 2 ans d'emprisonnement, 1 500 euros d'amende et ordonné la révocation du sursis avec mise à l'épreuve prononcé par le tribunal correctionnel d'Orléans

X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 28 septembre 2017, qui a prononcé sur sa requête en confusion de peines ; La COUR, statuant après

dont 24 mois avec sursis et mise à l'épreuve et à 5 ans d'interdiction de toute activité dans les domaines éducatif, associatif et humanitaire et a prononcé sur l'action civile ; Vu les mémoires produits

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 2001, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

et mise à l'épreuve pendant 3 ans, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles

avec sursis et mise à l'épreuve, à une amende contraventionnelle de 75 euros et à six mois de suspension du permis de conduire ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 26 septembre

B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 9e chambre, en date du 9 octobre 2015, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement dont six mois avec sursis et mise à l'épreuve

et mise à l'épreuve, le second, pour complicité d'escroqueries et de banqueroute, à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, 5 ans d'interdiction d'émettre des chèques, et a prononcé sur

à son encontre, et, partant, de le condamner à une peine de un an d'emprisonnement dont six mois fermes et six mois assortis du sursis avec mise à l'épreuve pendant une durée de deux ans avec obligation

ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis et mise à l'épreuve et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles

sursis et mise à l'épreuve, et a prononcé sur les intérêts civils. 4.

et mise à l'épreuve ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 2 octobre 2019 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M.

à quatre ans d'emprisonnement dont trois ans avec sursis et mise à l'épreuve et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 9 mai 2018 où étaient présents

à quatre ans d'emprisonnement, a ordonné la révocation totale du sursis avec mise à l'épreuve prononcé par le tribunal correctionnel de Nantes le 28 mai 2014, et a prononcé sur les intérêts civils ;