, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 juillet 1991), que M.

sont identiques ; Sur le moyen unique pris en ses quatre branches de chaque pourvoi : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Bordeaux, 16 juin 1988) que M.

Z... de son appel, a confirmé le jugement en toutes ses dispositions ; Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches, du pourvoi, en tant qu'il est présenté par Mme Z... : Attendu que le moyen

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu que M.

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent

de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 28 janvier 1993, où étaient présents : M.

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que M.

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu selon l'arrêt attaqué (Lyon, 5 janvier 1989) que par acte du 4 mai

X..., les conclusions de M. de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure

ceux-ci avaient violé la clause d'approvisionnement exclusif en certaines boissons autres que la bière, stipulée à son profit ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 4 du

Paul I..., demeurant ... (2e), 28/ leroupement d'intérêt économique (GIE) Le Creuset, dont le siège social est ... (18e), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (1re

Claude X..., demeurant ... (11e), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

; D'où il suit que le moyen, irrecevable dans ses deux premières branches, ne peut être accueilli pour le surplus ; Sur le deuxième moyen, pris en ses trois branches : Attendu que l'assureur

Sadon, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société civile

unique, pris en ses trois premières branches réunies : Vu l'article L. 122-24-4 du Code du travail ; Attendu que Mme X..., engagée le 13 janvier 1968 par M.

invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

X..., mandataire liquidateur, demeurant ... (6e), pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Pelsa, dont le siège social est ... (2e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 24 septembre 1992), que M.

. ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 3 novembre 1994, où étaient présents : M.