[A] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 3 avril 2025, qui, pour violences et appels téléphoniques malveillants, aggravés, l'a condamné

volontaire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 2, du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de

Michèle, épouse B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 21 août 2001, qui, pour délit de fuite, violences sur agents de la force publique et infractions

de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DUFRESNE Guita, épouse LIUZZI, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 2 mai 1996, qui, pour violences

Dragan, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 10 juin 1993, qui a rejeté sa requête en incident d'exécution de peine ; Attendu qu'aucun moyen n'est

entraîné la mort sans intention de la donner est une circonstance aggravante des violences volontaires et que, dès lors, la formule utilisée par la question n° 2 réunissant le fait principal de violences

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

faire croire à un attentat contre les personnes ou les biens, outrages à agent de la force publique dans l'exercice de ses fonctions et coups ou violences volontaires sur des agents de la force publique

Examen des moyens Sur les premiers moyens, pris leur troisième branche, et les deuxièmes moyens, pris en leur deuxième branche 5.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

D'où il suit que le moyen ne saurait être admis ; Sur le troisième moyen de cassation du mémoire ampliatif, pris de la violation de l'article 349 du code de procédure pénale ; "en ce que la question

2ème question : l'accusé Jacques Y... est-il coupable d'avoir à Elbeuf (76), le 17 mai 1998, volontairement exercé des violences sur Wilfried Z... ?

la Cour et le jury... constatent que les crimes de viols et de violences volontaires ayant entraîné une infirmité permanente sur la victime par son conjoint ont été commis en état de récidive légale,

d'appel, en raison de l'empêchement d'un conseiller, a assisté à l'intégralité des débats et a participé au délibéré ; D'où il suit que le moyen manque en fait ; Sur le deuxième moyen de cassation

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

d'appel a méconnu les principes susvisés" ; Attendu que la question, relative à la tentative d'homicide volontaire posée sous le n° 1 et exactement reproduite dans le moyen, a été soumise à la Cour

Sébastien X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2017, qui, pour violences aggravées, menaces de mort et infractions à la législation sur les

, l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS sous l'accusation de coups ou violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner et infraction connexe à la législation sur les armes

U..., des chefs de violences et agressions sexuelles aggravées a confirmé l'ordonnance de non-lieu partiel du juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 13

A..., - Y..., épouse X..., civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre spéciale des mineurs, en date du 22 décembre 2000, qui, pour délit de violences, a condamné