Y..., puis, d'autre part, que c'était également lui qui passait les commandes de poussins pour le compte de ce dernier et qui faisait reprendre les poulets par l'abattoir en s'adressant à la société Bidou

Ils vont ensuite chercher un bidon d'essence, avant de se diriger vers une forêt de Seine-et-Marne.

bon droit une contre-expertise contradictoire, la Cour se référera uniquement aux résultats apportés aux examens en laboratoire auxquels a procédé Mme X..., responsable du service de palynologie de Biot

J'ai été dans une bijouterie que je connaissais en tant que client. Le bijoutier m'a dit qu'il était faux sans aucun doute...

valeur tout en étant inférieur à 25 % de leur valeur " ; que la liste des marchandises désignées dans cet arrêté vise notamment : " les perles fines, pierres, gemmes et similaires, les articles de bijouterie

l'Institut de Formation Professionnelle (compte bancaire Banque du Crédit Mutuel D 176, D 161), que cet "IFP" est une association de la loi de 1901, dont la présidente est sa fille Nathalie (demeurant à Bidart

reprises cette personne et c'est le demandeur qui s'est présenté à sa place et a déclaré qu'en son absence, il dirigeait la société ; que Vincent assurait effectivement la direction de fait de la bijouterie

agents des douanes ont effectué un contrôle dans les locaux de Comptoir Clichy Or, l'un des établissements de la société Hagil ayant pour activité le commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie

[O] (le locataire) a pris à bail des locaux appartenant à la Société civile immobilière Pyrénées (la bailleresse) à usage de commerce d'horlogerie, de bijouterie, d'orfèvrerie et d'objets d'art pour une

QUE LES CONDITIONS DE LEUR NEGOCE ETAIENT FONCIEREMENT DIFFERENTES, CE QUE NE CONTESTE PAS L'ARRET ATTAQUE ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE X..., EXPLOITANT D'UN MAGASIN D'HORLOGERIE-BIJOUTERIE-JOAILLERIE

105 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 19 septembre 1990 vers d 9 heures 30 deux individus armés ont pénétré dans la bijouterie

l'organisme social avait, entre le 30 octobre 1993 et le 8 juillet 1994, affecté un total de 267 500 francs de cotisations, versées par la Société nouvelle de joaillerie, au compte de la société Bijouterie

: Vu les articles L. 112-4 et L. 113-1 du Code des assurances ; Attendu que le contrat d'assurance contre le risque de vol passé entre la société Création Etude Diffusion, exploitante d'une bijouterie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société bijouterie angoumoisine (SBA), société à responsabilité limitée, dont

[I] aurait chambré une cartouche puis pointé son pistolet en direction de la bijouterie se tenant prêt à tirer lorsque M.

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable du délit de débit d'oeuvre contrefaite ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que le prévenu, en sa qualité de professionnel de la bijouterie

131-7, alinéa 3, du code monétaire et financier ; Attendu que, pour statuer comme il fait, l'arrêt retient encore que le chèque de banque d'un montant de 38 676,48 euros, émis à l'ordre d'une bijouterie

1981 ne fait aucune distinction entre les bijoux achevés ou non finis ; que les notes explicatives de la nomenclature de Bruxelles indiquait que la position 71.12 A et B relative aux articles de bijouterie

C..., ès qualités ; Joint en raion de leur connexité, les pourvois n° 88.18.580 et 88.19.819 ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux A..., exploitant une bijouterie, ont souscrit