CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 072 résultats pour « Billong Billlong »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200596

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

fait valoir que depuis 2014 elle n'est plus enseignante et qu'elle souhaite désormais s'orienter vers la recherche et la traduction afin de trouver une situation plus adaptée à son profil de personne bilingue

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200380

Cassation

16 mars 2017

16 mars 2017

inscription en raison d'une expérience professionnelle en interprétariat insuffisante et de diplômes insuffisants en matière de traduction ; Attendu que Mme [S] fait valoir qu'elle est bilingue

Source officielle
CC

soc

61372192cd580146773f4e46

Cassation

11 juillet 1991

11 juillet 1991

fille Julie atteinte d'une surdité profonde congénitale ayant entraîné la fixation d'un taux d'invalidité de 80 %, afin de couvrir les frais occasionnés par l'inscription de l'enfant dans une classe bilingue

Source officielle
CC

soc

613720becd580146773ee043

Cassation

22 juin 1988

22 juin 1988

Z... par contrats de travail en date du 1er mars 1978 en qualité respectivement d'homme d'entretien et de réceptionniste bilingue ; que la durée hebdomadaire prévue était de quarante heures ; que, prétendant

Source officielle
CC

comm

613724a2cd58014677417200

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

pouvaient pas avoir eu connaissance de la situation réelle de la société, les cédants n'ayant révélé ni l'existence de plusieurs dettes et litiges en cours nés avant la cession, ni les engagements hors bilan

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01431

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Aqseptence group, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Bilfinger

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300229

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

juridiction de proximité de Nice, dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...], dont le siège est [...]                          , représenté par son syndic la société Billon

Source officielle
CC

cr

613725b0cd5801467741fca1

Cassation

17 septembre 1997

17 septembre 1997

civils et de famille, ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel la Cour a statué sur les intérêts civils et a prononcé la déchéance de l'autorité parentale à l'égard de l'enfant mineur Sullivan BILLON

Source officielle
CC

civ1

6137212fcd580146773f1afc

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

., de Me Guinard, avocat de la société anonyme banque commerciale Delemont, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte aux héritiers Billon

Source officielle
CC

soc

61372130cd580146773f1b83

Cassation

29 mai 1990

29 mai 1990

Marie Lou Y... épouse Z..., demeurant Villa Les Cigales, Quartier Billon, Mouans Sartoux (Alpes-Maritimes), Et sur le pourvoi n° G 86-43.568 formé par la Société alpine de travail temporaire, (SATT),

Source officielle
CC

civ3

6137226acd580146773fcc64

Cassation

4 mai 1995

4 mai 1995

24 mars 1993 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble L'Estagel, dont le siège social est ..., représenté par son syndic, La Régie Billon

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200419

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

fait valoir que, parmi ses diplômes, son diplôme de licence en langue turque, même s'il n'est pas intitulé comme le diplôme d'interprétariat ou de traduction, contenait entre autre des enseignements bilingues

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02392

Cassation

15 novembre 2011

15 novembre 2011

ne le prive pas du droit de demander réparation du préjudice qui est résulté du harcèlement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... engagée le 23 août 2000 en qualité d'opératrice hôtesse bilingue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01272

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

E... a été engagé le 18 novembre 2010 par la société Euronews en qualité de journaliste bilingue de langue farsi ; que la relation de travail était soumise à la convention collective nationale des journalistes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00120

Cassation

2 février 2016

2 février 2016

rejeter la demande de l'administration des douanes et dire que le SITOM du littoral n'était pas redevable de la TGAP sur les quantités de déchets ménagers réceptionnés dans l'unité de tri mécano-biologique

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2022:AV15015

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Fondée sur l'apparence d'une réalité biologique, elle correspond à une réalité affective, matérielle et sociale. 11.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00737

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

que la société Agritech France (la société Agritech), qui exerce l'activité de transformation en poudre de fruits secs sans adjuvant, a commandé à la société Biofruisec des fruits séchés certifiés biologiques

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200562

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

Montpellier III, outre un diplôme de compétence en langue anglaise du cadre européen commun de référence pour les langues, qu'il a un bon niveau en anglais et en allemand, en plus d'être parfaitement bilingue

Source officielle
CC

soc

6137218fcd580146773f4c68

Cassation

11 juillet 1991

11 juillet 1991

fille Carole atteinte d'une surdité profonde congénitale ayant entraîné la fixation d'un taux d'invalidité de 80 %, afin de couvrir les frais occasionnés par l'inscription de l'enfant dans une classe bilingue

Source officielle
CC

soc

6137218fcd580146773f4c69

Cassation

11 juillet 1991

11 juillet 1991

Jean-François atteint d'une surdité profonde congénitale ayant entraîné la fixation d'un taux d'invalidité de 80 %, afin de couvrir les frais occasionnés par l'inscription de l'enfant dans une classe bilingue

Source officielle

Page 15 sur 154

← PrécédentSuivant →