(Yvelines), agissant poursuites et diligences de sa gérante, Mme Cécile Z..., demeurant en cette qualité audit siège, 2 ) M. Henri, Jean-Marie X..., demeurant ...

Gennevilliers (le comptable des impôts) a déclaré, le 13 avril 2010, une créance au passif du redressement judiciaire de la société Compagnie européenne environnement construction industrielle (société CEECI

été répondu affirmativement à la question de l'existence de coups et blessures volontaires, puis négativement à la question n° 2 sur le point de savoir si les violences volontaires ont entraîné la cécité

Jacques Y... et Mlle Cécile Y... se sont engagés : - d'une part, à céder à M.

X... qu'il allait recevoir un courrier quant à son attitude envers les clients de l'hôtel… Celui-ci l'avait très mal pris et l'avait menacée en disant à Mlle Cécile B..., sa collègue de travail : si elle

janvier 1998, y a été opéré le 12 janvier entre 8h et 18h45 d'une thyroïdectomie par Pierre X..., interne, et son "patron", Philippe Y..., puis a été placé en salle de réveil sous la surveillance de Cécile

station-service de Colomars (06), pour une durée de trois ans à compter du 4 janvier 1999 ; que ce contrat a été prorogé, puis renouvelé jusqu'au 30 juin 2005 ; que le 18 septembre 2006, Mmes Nicole et Cécile

Statuant sur le pourvoi formé par : - l'Officier du ministère public près la juridiction de proximité de Menton, contre le jugement de ladite juridiction, en date du 13 février 2012, qui a renvoyé Mme Cécile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Cécile X..., demeurant ...

instance et que, non frappé de pourvoi, cet arrêt avait acquis un caractère définitif (arrêt attaqué, p. 8, alinéa 1er), cependant que par arrêt du 28 septembre 2005 elle avait jugé que la mention « cécité

Victor-André X..., né le 6 juin 1985 à Dakar (Sénégal), se disant fils de Jean-Gabriel X..., né le 7 janvier 1963 à Dakar (Sénégal), de nationalité française, et de Cécile Y..., née le 23 novembre 1967

Fatika, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 15 décembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Cécile X..., épouse Y..., du chef de violences

A..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de sa fille mineure Cécile A..., 2 / de Mme Mireille B..., épouse A..., demeurant ..., pris tant en son nom

Y... à une somme de 1.500 euros pour le déficit fonctionnel temporaire au titre de la cécité de l'oeil droit, à la somme de 6.000 euros pour les souffrances endurées et de l'avoir débouté de ses demandes

Sur le moyen unique : Vu les articles L. 283-1 du Code de la sécurité sociale (ancien) devenu l'article L. 321-1 et l'arrêté du 2 septembre 1955 alors en vigueur ; Attendu que Cécile X..., née le

CECILE, B... MARIE-JEANNE, Y... BERNARD ET C... NICOLAS, A ETE RENDU SUR L'APPEL INTERJETE PAR F... ANGE PIERRE, TIERS ELECTEUR ET SUR L'INTERVENTION DE C...

Olivier Y..., Mme Cécile Y..., Mme Germaine Z... et M.

époux A... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des époux A... et les condamne à payer aux consorts Françoise, Thierry, Hervé, Bénédicte, Damien et Anne-Cécile