grief à l'arrêt de rejeter sa demande ; Mais attendu qu'ayant relevé que le local avait été livré en bon état, que le locataire l'avait aménagé en créant trois cabines de soins dont une équipée d'une douche

manque d'isolation thermique provoquant le développement de moisissures et d'importantes infiltrations d'eaux usées dans le plancher bas du logement provenant du manque d'étanchéité entre la salle de douches

Ces nouveaux lots situés au 4ème étage sont ainsi définis : - lot 8 une partie d'appartement comprenant partie de cuisine, douche, séjour-chambre ; - lot 9 une partie d'appartement comprenant partie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Dorothée X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Dorothée Y... , demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai

Yves Z... était décédé de façon concomitante en prenant une douche dans l'appartement, qu'un livre était ouvert à proximité du corps de la jeune fille et que la télévision était allumée, la cour d'appel

que la société Siperal s'est pourvue en cassation contre le jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Troyes, le 16 décembre 1993; Attendu que les demandes de rappel de salaire, de "prime de douche

; - 1 625 € pour les travaux de plomberie de la cuisine ; - 2 000 € pour la réfection partielle des carreaux et la pose d'un évier avec plan de travail en bois ; 1 528 € pour les deux receveurs de douche

les éléments nouveaux et déclarer les époux X... débiteurs de la somme de 25 665,02 francs au 31 mars 1993, l'arrêt retient que cet appartement est dépourvu de tout cabinet de toilette ou de salle de douches

à la disposition des travailleurs ; que les douches ont été mises en place pour le confort des salariés et leur utilisation n'est pas obligatoire ; qu'en retenant encore, pour dire que le changement de

peu important ; que, sur le défaut d'entretien reproché à la société Hôtel du Square ; que la société La Chapelle fait valoir que la société Hôtel du Square a fait procéder à l'installation de WC et douche

a noté en tête de ce livret et sous le cachet de chambre : " le greffier atteste que les pièces " connaître le groupe Accor et la société Sphère internationale ", pièce n° 1 à " TWI, nettoyage des douches

aux évacuations, et d'autre part à des malfaçons des récupérations des eaux de ruissellement extérieures ; que les travaux de raccordement des bondes de douche aux évacuations ont été réalisés en cours

contrôlées : la présence de cheveux, des traces de savon, des traces de nettoyage, la présence de rouille sur les installations et la présence de moisissures et de traces de savon sur les rideaux de douche

nue-propriété de l'immeuble situé... à ANNOEULLIN consentie le 18 mars 1999 par Monsieur X... au profit de Monsieur Tony X..., Madame Karina X..., Monsieur Willy X..., Madame Malorie X... et Madame Dorothée

RR..., prise en qualité de mandataire puis liquidateur judiciaire de la société Docomo compagnie, 35°/ à Mme GF...

X... prend sa douche seul, mais en présence de son amie, et qu'il effectue seul le transfert du fauteuil au siège-douche, mais en présence d'un tiers, par crainte d'une éventuelle chute (rapport, p. 15

et bains aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Elami Mohtaj hammam douches et bains ; la condamne à payer à la société A... et à la société X...