Jean-Paul Z..., demeurant ... à Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 24 mai 1991 par le tribunal d'instance de Saint-Ouen, au profit de : 18/ M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'URSSAF des Vosges, dont le siège social est à Epinal (Vosges), La Chênaie, ..., en cassation d'un arrêt rendu

11ème à la 14ème vertèbre dorsale, et ce, à partir d'un cliché du docteur [T], vétérinaire du vendeur, réalisé en août 2010 ; que, nonobstant la connaissance par les acquéreurs du rapprochement épineux

: Sur le pourvoi formé par la Caisse maladie régionale de Lorraine, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Epinal

l'article 665, alinéa 2, du code de procédure pénale, aux fins de renvoi dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice d'une procédure suivie contre lui devant le tribunal correctionnel d'Epinal

qu'à la suite d'un appel formé le 2 mars 1990 par Joseph X... contre une ordonnance du juge d'instruction rejetant sa demande de mise en liberté formée le 26 février 1990, l'inculpé, alors détenu à Epinal

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur X..., demeurant à Epinay-sur-Seine (Seine Saint-Denis), Immeuble Intégral ...,

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Raymonde Z..., épouse B..., demeurant à Epinay-sur-Orge (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise Y..., domiciliée Etablissements Y..., ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 mars 1996 par le conseil de prud'hommes d'Epinal

d'allocations familiales (URSSAF) des Vosges, dont le siège est à La Chênaie, ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale des Vosges, siégeant à Epinal

le jugement du 13 mars 2006 aujourd'hui définitif, la cour d'appel en a exactement déduit que la demande de rétablissement de la servitude conventionnelle présentée au tribunal de grande instance d'Epinal

groupements de défense sanitaire des animaux des Côtes-d'Armor (la fédération) ; qu'en contrepartie de cette adhésion, la fédération s'engageait à proposer un plan de prévention et de lutte contre l'épizootie

Bas-Rhin (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 2 novembre 2012 mentionnant une « tendinopathie fissuraire et clivage intra tendineux du sus épineux

Judiciaire du Trésor , domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Epinal, au profit de M.

ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI A FIXE LE MONTANT DES INDEMNITES DUES AUX CONSORTS X..., A LA SUITE DE L'EXPROPRIATION, PRONONCEE AU PROFIT ET EN VUE DE LA RENOVATION DE LA COMMUNE D'EPINAY-SUR-SEINE

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu le jugement rendu le 7 décembre 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Epinal, transmettant à la Cour de cassation

SOCIETY LIMITED, dont le siège social est à Norwich (Angleterre) et la direction pour la France à Paris (9ème), ..., 2°/ Monsieur Patrice Y..., demeurant à Darnetal (Seine-Maritime), Saint-Aubin Epinay

sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) des Vosges, dont le siège est La Chênaie ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 mars 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Epinal