Bruno X..., domicilié Cabinet Chirurgical Foch, CliniqueTourny, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Levallois-Perret Cedex, 3/ de la société Cofinoga, dont le siège est BP 139, 33706 Mérignac Cedex, 4/ de la Caisse régionale du crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Brie, dont le siège est 24, avenue Foch

dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 mars 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Boulogne-sur-Mer, au profit de Mme Christine X..., demeurant 28, place Foch

Christine X..., Le Poyre à Montceaux (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1992 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre), au profit des Laboratoires docteur Y..., sis 32, rue maréchal Foch

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés (ADAPEI) des Hautes-Pyrénées, dont le siège est 5, avenue Foch

Yves Moray, demeurant 1 bis, avenue Foch à Paris (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre), au profit de Mme Marguerite X..., défenderesse à la

Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1993 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Chaussade Troubat, société anonyme dont le siège est 10, avenue maréchal Foch

en cassation d'un arrêt rendu 23 septembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société civile professionnelle d'avocats Omaggio, sise 7, avenue maréchal Foch

André Y..., demeurant 51, avenue maréchal Foch, 69006 Lyon, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

frères, domicilié 59, boulevard maréchal Foch, 83000 Toulon, 3 / de la société Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Claire X..., infirmière au Centre médico-chirurgical Foch de Suresnes, a été victime d'un

contre l'arrêt rendu le 7 avril 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige les opposant à l'association [Adresse 6] La Colle Saint-Pierre, représentée par la société Groupe Foch

J... depuis son entrée en 1990 et durant des années, nous avons travaillé sur les navires de l'arsenal, Clémenceau, Foch, S..., U..., R...

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de la société STPIF, de la SARL Gury & Maitre, avocat de la société Trappes aérostat, après

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société Tissot TP, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy,

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Pepimat, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société

centiares, sur laquelle est édifiée une petite maison comprenant deux pièces à prendre dans une plus grande parcelle cadastrée section P n° 31 d'une contenance de 5 ares 49 sise 3 place du Maréchal Foch

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société du Green, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de