[V] a repris son poste au sein de la société GIMA à temps complet à compter du 1er juillet 2005, après un arrêt de travail lié à un traumatisme du genou droit ; qu'il a été affecté à compter du 1er janvier

L... a souffert depuis l'accident que dans un premier temps il a souffert de « contusions du rachis cervical et dorsal du genou droit et du pied gauche » (certificats du Docteur K..., médecin traitant,

expertise et D'AVOIR débouté Mme C... de toutes ses demandes ; AUX MOTIFS QUE, sur la prise en charge des séquelles psychiatriques et stomatologiques ainsi que des séquelles au niveau du sacrum et des genoux

AYANT SIGNALE LE LUNDI 16 MAI 1965, A SON EMPLOYEUR, LA SOCIETE SPIROS, QUE LE 13 MAI PRECEDENT, IL ETAIT TOMBE D'UNE ECHELLE AU COURS DE SON TRAVAIL AVEC DEUX AUTRES OUVRIERS ET AVAIT ETE BLESSE AU GENOU

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION D'UN ARRET DU 31 MAI 1968, A JUGE QUE BONNET, INFIRME PENSIONNE A 100 % POUR ANKYLOSE DU GENOU DROIT ET TITULAIRE D'UN

conformément à la loi, Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., salariée de la société Renix électronique, a été victime d'un accident du travail le 24 janvier 1983 ayant entraîné un traumatisme du genou

X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour 25 séances de kinésithérapie et physiothérapie du genou, sur la base de la cotation AMK 6 + 3/2 ; que la Caisse primaire d'assurance

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été victime, le 31 juillet 1987, d'un accident du travail ayant entraîné un blocage du genou

Mansour, salarié de la société General Motors France, a déclaré, au temps et au lieu de son travail, à un autre salarié de l'entreprise, qu'il venait d'être victime d'une contusion du genou droit ;

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme X... a été victime le 20 octobre 1969 d'un accident de trajet qui a provoqué des plaies aux genoux

de rééducation, quels que soient les méthodes et le nombre des techniques employées; Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge 10 séances de rééducation du genou

et que l'examen clinique montrait une mobilité articulaire satisfaisante tant au niveau des hanches que du genoux ; que, sur la base de ces constatations, l'expert avait considéré que le patient était

accidentel et n'a pas interrompu son emploi ; que ce n'est que le 29 octobre 2007, soit seize mois après l'accident, qu'il a fait procéder pour la première fois à un examen médical de lésions graves au genou

En second lieu, la survenue de la complication au genou droit, déclarée consolidée au 14 juin 2002 n'a pas non plus entraîné les difficultés professionnelles à titre futur qu'elle allègue.

Y..., pour avoir pratiqué sur lui, le 3 avril 2002, à l'âge de 48 ans, une arthroplastie du genou sans lui avoir délivré au préalable une information suffisante, tant sur le risque d'une algodystrophie

ayant conduit à la découverte d'une condensation osseuse du fémur en 2004 ; -un accident de voiture en 2005 avec traumatisme cervical, contusions au thorax et aux genoux, -des séquelles douloureuses aux

Mustapha Y... produit un certificat médical du 8 mars 2016 aux termes duquel son médecin le docteur D... indique qu'il se plaint toujours de son genou traumatisé lors de l'accident et relate les conclusions

Y... trouvait son origine dans l'arthrographie d'un genou pratiquée le 5 novembre 1993 par M. X..., médecin ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi.

Y..., qui souffrait d'une arthrose tricompartimentale du genou gauche, a été opéré le 29 janvier 1988 dans un établissement de santé, la Clinique Ambroise-Paré, par le docteur X..., qui lui a posé une

alors, d'autre part, qu'il en est de même lorsque la Cour constate que le sous-brigadier A... a indiqué tant lors de l'enquête préliminaire qu'au cours de l'information que X... avait porté un coup de genou