X... à son ancien employeur, la société Georges Grégoire, cette dernière a interjeté appel d'un jugement la déboutant de ses prétentions puis s'en est désistée le 26 septembre 2002 alors que le salarié

Grégoire X... et Mme Marie X..., parents de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Grégoire X... et Mme X..., sa fille, se sont pourvus en cassation le 1er décembre 2010 contre un arrêt rendu le 10

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Lemontey, conseiller rapporteur, M.

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Gélineau-Larrivet, conseiller rapporteur, M.

Grégory X... des fins de la poursuite du chef d'excès de vitesse ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 15 février 2018 où étaient présents : M. Soulard, président, M.

Grégory, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE, en date du 6 février 2006, qui, pour assassinat, l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit ; Sur

attaqué, (Rennes, 6 mars 1990) que, pendant un cours d'éducation physique, lors d'un exercice d'initiation au football dans un collège, l'élève Thomas Y... fut blessé par un ballon qu'avait lancé l'élève Grégory

Grégory à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 2, 7, 9 et 202 du Code de justice d militaire ; Vu lesdits

allouées comprenaient la taxe à la valeur ajoutée à payer aux entrepreneurs ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne, ensemble, MM. gréggory

Grégory Strullu, demeurant 21, rue du Maillet, 95490 Vauréal, 24 / de Mlle Sylvia Solombrinto, demeurant 391, rue Voltoure Dhénin, 62660 Beuvry, 25 / de M.

Fred Grégoire Madame N... Josie Madame Q... épouse AP... AK... Monsieur R... Marius Delphin Madame R... épouse XR... ZT... ZK... ZH... Madame R... AX... Ida Madame XW...

(Meurthe-et-Moselle), 2 / la société anonyme papeteries Grégoire, dont le siège est à Saint-Nabord (Vosges), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Grégori, contre un arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 16 décembre 1986 qui l'a condamné pour infraction à la législation sur les stupéfiants à 6 ans d'emprisonnement, et a ordonné

Attendu que, par requête du 23 mars 1992, Grégoire Y... nous a demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard- Payen, conseiller, M.

Grégoire, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Chartier, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.