Jacques X..., est propriétaire des parcelles cadastrées n° 57, 59, 60 et 873 au lieudit Chatellerie sur la commune de Saint-Pierre de Cole (la commune), que Mme Catherine X..., épouse Y...est propriétaire

Jacques, Bech, Jessel, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, M. Beghin, Mme Djikpa, conseillers référendaires, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Jacques Z..., 2°/ à Mme Lorette A..., épouse Z..., tous deux domiciliés [...]                            , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

La lecture attentive des écritures du 28 mai 2015 ne permet pas de découvrir la moindre contestation sur l'existence, affirmée par l'expert, d'une pathologie dont l'accident du 12 mars 2010 n'est pas la

Jacques, - 11... Yves, - 12... Françoise, épouse 11..., - 13... Paulette, épouse 14..., - 15... Marie-Thérése, épouse 16..., - 17... Annie, épouse 18..., - 19...

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Jacques, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Notam, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société les Résidences du Château, après débats en l'audience

Jacques XY..., 4°/ de Mme Sylvie XZ..., épouse XY..., demeurant ensemble ..., 5°/ de M. Gérard Y..., 6°/ de Mme Elisabeth YJ..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 7°/ de M.

Jacques Z..., par le responsable atelier coordination sécurité, un certain M.

de son travail, la cour d'appel n'a pas satisfait aux exigences de l'article 455 du code de procédure civile. 4/ ET QU'en retenant éventuellement, par motifs adoptés des premiers juges, qu'« à la lecture

contenus sur internet Howard de Luz a porté plainte au mois de juillet dernier contre un ancien partenaire, Gibmedia, « Mon client et cette société se sont mis à travailler ensemble, résume son avocat, Me Jacques

Jacques, Bech, Boyer, David, Mme Abgrall, conseillers, Mmes Georget, Renard, Djikpa, M.

Jacques, Bech, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M. Brun, avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Jacques Y..., domicilié [...], 10°/ à M. Eric Z..., domicilié [...], 11°/ à M. Madjid A..., domicilié [...], 12°/ à M. B... C..., domicilié [...], 13°/ à M.

et d'AVOIR débouté Mme Florence X... de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE par acte d'huissier du 9 juin 2004, Mme Florence X... a été sommée de comparaître le 30 juin 2004 devant Maître Jacques

qu'en outre elle est nulle et de nul effet dès lors qu'elle ne comportait aucune indemnisation et en raison du fait de la disparition de sa cause ainsi que de sa disproportion ; qu'il ressort de la lecture

Jacques, Boyer, Mme Abgrall, conseillers, Mmes Georget, Renard, Djikpa, M.

Jacques Rouvière, demeurant 164, rue Max Dormoy, 34040 Lunel, 62 / de la société Conteneurs transports du littoral, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée dont le siège est 27, rue Grand