Marie-Luce Le Ménager, demeurant ..., défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

E... de Luca, demeurant 5, Square Shakespeare, Le Chesnay (Yvelines), 2 ) de Mme D..., née Yvonne A..., demeurant ... (17e), 3 ) de M.

enseigne enfin que le chemin revendiqué par les appelants est un chemin muletier « non utilisé durant une longue période (présence d'arbres sur le tracé) » (cf rapport p. 12).

X..., le prendre par le col de la chemise, le secouer vivement" ; que M. X... indiquait que M.

Lucas, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

: Attendu que Mme [L], la société Cap Taia et la société Vasterival font grief à l'arrêt de décider que le chemin de la Batterie est un chemin d'exploitation ; Mais attendu qu'ayant

(Haute-Vienne), 2°/ de Madame Lucie, Amélie E..., épouse X..., demeurant "Les Champs", Jourgnac, Nexon (Haute-Vienne), 3°/ de Madame Marie-Thérèse E..., épouse Y..., demeurant "Les Quatre-Vents"

Jean-Luc Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,

Stéphane X..., demeurant quartier Les Grès, chemin du Moulin, 83140 Tourves, 3 / de la Banque populaire industrielle et commerciale (BICS) Région Sud de Paris, dont le siège est ..., et en ses bureaux

Jean-Claude X..., demeurant Le Chef de Pont, 85170 Lucs-sur-Boulogne, 2 / de M.

Moyens produits par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour M. [V].

siège est 31, boulevard de la Boudinière à Marseille (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18ème chambre), au profit de Monsieur LLUCH

Chemin, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Deville, Mlle Fossereau, M. Fromont, Mme Stephan, M. Peyrat, conseillers, Mmes Cobert, Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Chemin, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Capoulade, Deville, Mlle X..., MM. Fromont, Villien, conseillers, M. Chapron, conseiller référendaire, M.

Jean Dominique E..., demeurant à Petreto-Bicchisisano (Corse), 3°) Mme Paulette E... épouse C..., demeurant à Sainte-Lucie de Porto-Vecchio (Corse), 4°) M. Tino J..., demeurant ...

Jean-Luc Y..., demeurant à Paris (9e), ..., 2°/ de la société civile immobilière Aylerith dont le siège social est à Paris (16e), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de

Emile A..., domicilié quartier Font du Pin, à Cheval Blanc (Vaucluse), 2°) de Mme Lucie A... épouse Y..., domiciliée quartier Font du Pin, à Cheval Blanc (Vaucluse), défendeurs à la cassation ; Les

Chemin, Boscheron, conseillers, MM. Chapron, Pronier, conseillers référendaires, M.