La priorité est de commander au géomètre (Topo Pacifique par exemple qui est déjà intervenu sur ce terrain) la mise en place et suivi millimétrique pendant au moins 4 mois de 4 plots de nivellement (?)

du solde débiteur du compte alors, d'une part, que dans ses conclusions, rappelant que les premiers juges avaient constaté qu'à la fin de l'année 1984 le compte litigieux de la société NSTE était "nivelé

Le coût des travaux : On prendra pour base de l'estimatif (HT) : - Le mètre linéaire de fossé à 3€ (avec profilage des berges en pente S) - chargement 2€/m3 - évacuation 12€/m3 - nivellement 5-6€/m2 23

appelé commercialement Agilia, présente des spécificités, tel un écoulement sous son propre poids, sans ségrégation et permet ainsi, sans contenir une quantité d'eau excessive, son emploi en usage auto-nivellant

Ce dispositif sera asservi à l'ouverture des portes de quai et au fonctionnement des quais niveleurs.

Guy C..., demeurant ..., et actuellement 28 B Dreve de Nivelles à Bruxelles (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1998 par la cour d'appel de Versailles (chambres commerciales réunies)

notaire n'est pas non-plus responsable du non-respect par le vendeur de ses obligations contractuelles ; que l'assiette de l'aire de retournement était déterminable, l'expertise se justifiant par le nivellement

la célébration du mariage, opté pour un régime matrimonial de séparation de biens, et que, s'il existait une disparité dans les situations financières de chacun, le pariage n'a pas eu pour effet de niveler

des parties résultant de la rupture du mariage et ce quelle que soit l'origine de ce patrimoine, même si n'ayant qu'un caractère indemnitaire, elle n'a effectivement pas vocation à procéder à un nivellement

qui demande le bénéfice de cette prestation, au regard des circonstances particulières de la rupture ; qu'enfin, il convient de rappeler que l'objet de la prestation compensatoire ne saurait être de niveler

Toutefois la facture n° 100500850 S du 21 décembre 2004, établie en anglais et non traduite, émane dune société de droit belge CREO EMEA SA (RC Nivelles 73153), distincte de la société CREO FRANCE, et

Me Nivet, avocat de H..., en sa plaidoirie, ...Patrick Le G..., Alain I..., Monique F..., épouse K..., Pierre X..., Gérard H...... à nouveau, qui ont eu la parole en dernier...." ; "alors qu'aux termes

opposition ainsi que cela résulte du courrier de la préfecture des Bouches-du-Rhône en date du 29 mars 2007 ; que toutefois, l'article R. 442-3-l tel qu'invoqué concerne des travaux d'affouillement, de nivellement

rempli de béton armé, lié à un radier de 1,50 m de large en béton armé, coulé sur 30 cm d'épaisseur après régalage du support au moyen d'une couche de tout venant de concassage ; il a été fait en vue de niveler

consorts X... sur les arbres d'une circonférence mesurée à 1,30 mètre de hauteur et au-dessus dans toutes les essences autres que les bouleaux, ainsi qu'à une obligation de remise en état comprenant le nivellement

d'usinage de 0,01 mm ; que la fondation-massif en béton telle qu'elle est conçue manque de rigidité vis-à-vis des caractéristiques géotechniques du sol en place ; qu'elle est incapable de maintenir un nivellement

importants de sable, de terre et de gravier, le tout remué par une pelleteuse et un bulldozer ; que la facture en date du 26 septembre 2012 produite par la SARL Les Fous de Bassan ne fait état que d'un nivellement

de poursuivre le tour de la propriété et de rejoindre l'autre vallon, au travers de la colline, puis mon point de départ » (p. 16), « qu'à cet endroit le chemin du GFA est entretenu, débroussaillé, nivelé