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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137257ecd5801467741e3a3
13 mars 1996
Marie-Odile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, du 22 février 1995, qui les a condamnés : - Claire H..., épouse E..., pour détérioration d'objets mobiliers appartenant
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00116
10 février 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté Madame Odile de X... de sa demande en paiement de la somme de 110. 312, 10 au titre des redevances de location-gérance AUX
ECLI:FR:CCASS:2010:CR02769
11 mai 2010
base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Robert Y... des fins de la poursuite du chef de complicité de la diffamation envers un particulier, commise à titre principal par Marie-Odile
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301336
13 novembre 2013
Odile a fait donation à son fils Monsieur Y...
civ2
Donne défautc/M. P
6137215bcd580146773f3127
24 octobre 1990
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile, Michèle, Nelly P., née B., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1988 par la cour
soc
6137214acd580146773f2925
25 octobre 1990
sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juillet 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), dans l'affaire opposant : Mme Odile
61372153cd580146773f2d5c
21 novembre 1990
d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit : 1°) Mme Henriette D..., née Y... demeurant 4 place du Président Mithouard à Paris (7e), 2°) Mme Odile
613725d5cd58014677420de0
23 février 1999
DE BORDEAUX, - LE SYNDICAT DES APPELLATIONS MEDOC ET HAUT-MEDOC, partie civile, contre l'arrêt n° 1037 de ladite cour d'appel, 3ème chambre, en date du 30 juin 1994, qui a renvoyé Michel Y..., Odile
civ1
6137217bcd580146773f4217
5 mars 1991
Y..., Claude, Désiré X..., agriculteur, 2°) Mme Odette, Elyane, Odile Z..., épouse X..., agricultrice, demeurant ensemble à Seninghen (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1988 par la
613720bccd580146773edf7c
8 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame veuve D... née Odile C... épouse KHOUDJA, demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine
6137232bcd5801467740652f
16 février 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Odile A..., demeurant 2A, boulevard 1848, 11100 Narbonne, 2 / M
61372307cd5801467740481e
1 avril 1998
Alain Y..., demeurant ..., 4°/ Mme Odile Y..., demeurant ..., 5°/ Mme Joëlle Y..., demeurant ..., qui ont déclaré, par conclusions déposées au greffe le 12 novembre 1997, reprendre l'instance en
6137231fcd58014677405b0b
17 juin 1998
régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France (CRAMIF), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de Mme Marie-Odile
6137238acd5801467740b219
20 décembre 2000
Germaine Y..., demeurant ..., 3 / Mme Aliette Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1999 par la cour d'appel de Pau (2ème chambre, section 1), au profit : 1 / de Mme Odile
61372374cd5801467740a01f
7 décembre 1999
société Biscotterie du Languedoc, société anonyme, dont le siège est MACH ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1997 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de Mme Odile
613722adcd58014677400030
11 juin 1996
Jean-Pierre X..., 2°/ de Mme Odile Z..., veuve X..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
613722b4cd58014677400581
9 juillet 1996
société LB Sport 2000, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1994 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de Mme Odile
613722fbcd58014677403fa7
9 décembre 1997
demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Nice (contentieux des élections prud'homales), au profit : 1°/ de Mme Marguerite B..., 2°/ de Mme Odile
613722fccd58014677404069
demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Nice (contentieux des élections prud'homales), au profit : 1°/ de Mme Marguerite A..., 2°/ de Mme Odile
613722d2cd58014677401edb
3 avril 1997
Alain, Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1995 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile), au profit de Mme Odile Y..., demeurant ..., défenderesse à la
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