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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110006
5 janvier 2023
[M] expliquait être « ondé à reprocher à l'acte notarié de ne pas avoir fait mention du mobilier qui n'a aucunement été partagé et au contraire conservé par l'épouse », soulignant ainsi « les carences
ECLI:FR:CCASS:2017:C110151
8 mars 2017
[Q] produit également l'acte sous seing privé d'acquisition par l'onde [W] du terrain sis à [Localité 2] dont une partie est devenue la parcelle E [Cadastre 3] attribuée à [L] [Q] par l&
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00856
23 mai 2017
bénéfice de l'indemnité de préavis, se bornant à solliciter sa réintégration qui ne peut être ordonnée ; qu'elle a droit à des dommages intérêts calculés en fonction du préjudice subi, qu'en considérait ondes
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10158
12 février 2016
Cela a été notamment le cas des climatisations, du four à micro-onde et du portail électrique. Sur ce même chantier, vous êtes retourné pour réparer l'interphone.
ECLI:FR:CCASS:2019:C110283
15 mai 2019
en cas de défaillance de la condition, l'obligation est réputée n'avoir jamais existée ; qu'en l'espèce, la caducité résulte du défaut de livraison de la centrale ; qu'il en découle que Mme Q... est l'ondée
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00910
27 septembre 2011
C...s'est borné à dire qu'il s'agissait de restes de la féria 2003 ; la présence de fours à micro-onde, dont il est certain, en toute hypothèse, qu'ils peuvent décongeler, réchauffer, mais aussi finir
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00030
11 janvier 2023
marques premières, ils visent des produits d'isolation habituels et destinés aux travaux de second oeuvre et, pour la dénomination « Isocover » incriminée, des produits très spécifiques d'isolation aux ondes
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201026
14 juin 2012
Z... de s'être aventuré au f ond de la cave et d'avoir manoeuvré un panneau de bois, pour partie scellé dans le tuffeau, provoquant ainsi l'effondrement d'une partie de la voûte ; ce qui constituerait
ECLI:FR:CCASS:2020:C200559
25 juin 2020
Il se produit une déstructuration liée aux ondes de choc du parement sur une certaine épaisseur ; - la présence de couches formées de plaquettes argileuses déstructurées qui sous l'effet de l'action de
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00469
9 avril 2019
autopsie et l'étude anatomopathologique mettaient en évidence des lésions établissant qu'il avait été victime d'un phénomène de blast, c'est-à-dire qu'il avait subi, après une explosion sous-marine, une onde
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310462
17 novembre 2016
dépose des lambourdes n'a pu se faire que par piochage car elles sont scellées comme les tomettes , que la brutalité des démolitions des planchers et du carrelage a été à l'origine d'une importante onde
ECLI:FR:CCASS:2019:C100497
29 mai 2019
mais qu'il pouvait y venir quand il voulait ; qu'il y vivait seul, simplement ; qu'il lui rendait le service d'acheter des provisions chez "Picard" dont son ami faisait réchauffer les plats au micro-onde
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00286
8 février 2017
De plus lorsqu'il manquait du matériel dans les différents logements Pierre et Vacances (vaisselle, micro-ondes, télévision ») celui-ci était ‘emprunté' dans son logement de fonction »"
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00363
7 mars 2018
A... de la situation avant de déclarer sur les ondes son intention d'arrêter ses émissions alors qu'un rendez-vous avait été fixé le 6 février 2012. M. Y... conteste cette affirmation.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11256
17 octobre 2018
pièces invoquées la preuve suffisante que ces dernières auraient été sans rapport avec les compétences du salarié ; qu'en effet le projet EMI avait pour but de développer un dispositif de mesure des ondes
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01844
19 décembre 2018
dommages tant sur la santé mentale que sur la santé physique des salariés, que c'est un véritable outil de « flicage » avec le stress que cela engendre et que cela pose un problème sanitaire relatif aux ondes
ECLI:FR:CCASS:2021:C210204
1 avril 2021
haute technologie nous permettant d'effectuer des investigations entre 0 et 50 mètres de profondeur en obtenant une imagerie véritable échographie du sous-sol ausculté ( ) les traitements de ces ondes
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132
19 avril 2017
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 11 mai 2010, deux individus, dont l'un était porteur d'un pistolet-mitrailleur, ont été vus traversant le [...]
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10226
3 mai 2018
B... », « TERROIR PARISIEN » et « ONDE » (Pièce 1) ; que les marques « I...
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539
24 janvier 2018
O..., en ayant parfaitement conscience de l'onde de choc que cela génèrerait ; qu'elle n'a pas non plus hésité à exploiter et falsifier un document confidentiel qu'elle détenait en sa qualité d'avocat,
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