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310 résultats pour « Ondo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110006

Cassation

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[M] expliquait être « ondé à reprocher à l'acte notarié de ne pas avoir fait mention du mobilier qui n'a aucunement été partagé et au contraire conservé par l'épouse », soulignant ainsi « les carences

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110151

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

[Q] produit également l'acte sous seing privé d'acquisition par l'onde [W] du terrain sis à [Localité 2] dont une partie est devenue la parcelle E [Cadastre 3] attribuée à [L] [Q] par l&

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00856

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

bénéfice de l'indemnité de préavis, se bornant à solliciter sa réintégration qui ne peut être ordonnée ; qu'elle a droit à des dommages intérêts calculés en fonction du préjudice subi, qu'en considérait ondes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10158

Cassation

12 février 2016

12 février 2016

Cela a été notamment le cas des climatisations, du four à micro-onde et du portail électrique. Sur ce même chantier, vous êtes retourné pour réparer l'interphone.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110283

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

en cas de défaillance de la condition, l'obligation est réputée n'avoir jamais existée ; qu'en l'espèce, la caducité résulte du défaut de livraison de la centrale ; qu'il en découle que Mme Q... est l'ondée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00910

Cassation

27 septembre 2011

27 septembre 2011

C...s'est borné à dire qu'il s'agissait de restes de la féria 2003 ; la présence de fours à micro-onde, dont il est certain, en toute hypothèse, qu'ils peuvent décongeler, réchauffer, mais aussi finir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00030

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

marques premières, ils visent des produits d'isolation habituels et destinés aux travaux de second oeuvre et, pour la dénomination « Isocover » incriminée, des produits très spécifiques d'isolation aux ondes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201026

Cassation

14 juin 2012

14 juin 2012

Z... de s'être aventuré au f ond de la cave et d'avoir manoeuvré un panneau de bois, pour partie scellé dans le tuffeau, provoquant ainsi l'effondrement d'une partie de la voûte ; ce qui constituerait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200559

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

Il se produit une déstructuration liée aux ondes de choc du parement sur une certaine épaisseur ; - la présence de couches formées de plaquettes argileuses déstructurées qui sous l'effet de l'action de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00469

Cassation

9 avril 2019

9 avril 2019

autopsie et l'étude anatomopathologique mettaient en évidence des lésions établissant qu'il avait été victime d'un phénomène de blast, c'est-à-dire qu'il avait subi, après une explosion sous-marine, une onde

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310462

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

dépose des lambourdes n'a pu se faire que par piochage car elles sont scellées comme les tomettes , que la brutalité des démolitions des planchers et du carrelage a été à l'origine d'une importante onde

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100497

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

mais qu'il pouvait y venir quand il voulait ; qu'il y vivait seul, simplement ; qu'il lui rendait le service d'acheter des provisions chez "Picard" dont son ami faisait réchauffer les plats au micro-onde

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00286

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

De plus lorsqu'il manquait du matériel dans les différents logements Pierre et Vacances (vaisselle, micro-ondes, télévision ») celui-ci était ‘emprunté' dans son logement de fonction »"

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00363

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

A... de la situation avant de déclarer sur les ondes son intention d'arrêter ses émissions alors qu'un rendez-vous avait été fixé le 6 février 2012. M. Y... conteste cette affirmation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11256

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

pièces invoquées la preuve suffisante que ces dernières auraient été sans rapport avec les compétences du salarié ; qu'en effet le projet EMI avait pour but de développer un dispositif de mesure des ondes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01844

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

dommages tant sur la santé mentale que sur la santé physique des salariés, que c'est un véritable outil de « flicage » avec le stress que cela engendre et que cela pose un problème sanitaire relatif aux ondes

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210204

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

haute technologie nous permettant d'effectuer des investigations entre 0 et 50 mètres de profondeur en obtenant une imagerie véritable échographie du sous-sol ausculté ( ) les traitements de ces ondes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 11 mai 2010, deux individus, dont l'un était porteur d'un pistolet-mitrailleur, ont été vus traversant le [...]           

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10226

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

B... », « TERROIR PARISIEN » et « ONDE » (Pièce 1) ; que les marques « I...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

O..., en ayant parfaitement conscience de l'onde de choc que cela génèrerait ; qu'elle n'a pas non plus hésité à exploiter et falsifier un document confidentiel qu'elle détenait en sa qualité d'avocat,

Source officielle

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