de temps et de lieux, les trajets empruntés, les véhicules et le mode opératoire utilisés, la découverte aux domiciles de Gérard X..., de son fils Jacky X... et de François Y... situés dans le même campement

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Roxane, dont le siège est [...], représenté par son syndic la société Hémon-Camus

France était la copie du répertoire qu'elle utilisait chez Saga France et qu'elle avait procédé à la photocopie de ce répertoire durant son préavis en se rendant, pour ce faire, dans un magasin sur le campus

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseillère, assistée de Mme Camus, auditrice au service de documentation, des études et du rapport, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix

constatations selon lesquelles Mme U... justifiait 1°) de la publication contre rémunération d'articles dans la revenue l'Arche de juin 2004 à mars 2011, d'une recherche éditoriale documentaire pour le campus

Georges A..., demeurant 14, Cami de B... d'en Baignet, 66380 Pia, 4 / de Mme Evelyne A..., épouse C..., demeurant ..., 92160 Antony, 5 / de Mme Muriel, Laure A..., épouse X..., demeurant ...,

(D 31) : " ( ... ) Patrick X... a renouvelé sa demande en précisant " vous êtes libre de ne pas rédiger cette attestation, mais choisissez votre camp et je m'en rappellerai"; que les premiers juges ont

Chaumont, avocat général, et Mme Ben Belkacem, greffière de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire

sa carrière administrative ; qu'au demeurant, le fait imputé d'avoir eu un rôle actif dans la déportation d'un millier de juifs français et étrangers en 1942 en supervisant le départ d'un convoi du camp

de son recours, le moyen unique de cassation également annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation

Georges F..., demeurant camp La Caou à Roquevaire (Bouches-du-Rhône), 9°/ M. Albert G..., demeurant à Saint-Joseph à Aubagne (Bouches-du-Rhône), 10°/ M.

Madame X... démontre par la production de prospectus que son mari, outre son activité d'agriculteur, organise une activité de chasse d'animaux sauvages au CAMEROUN, qui propose un hébergement en « campement

A..., Camps, Bodinier, Campagnol, Mas, Simaro, agent d'assurance et Delpy, adjoint au maire de la commune d'Argelès-sur-Mer, ainsi que Mme Z... -, outre un constat de Me X..., huissier de justice, et un

prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 26 janvier 1999 où étaient présents dans la formation prévue à l'article L.131-6, alinéa 4, du Code de l'organisation

la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

plus redevable d'aucune somme à l'égard de l'appelante ; qu'il y a lieu de rappeler ici qu'en vertu d'un avenant du 3 janvier 2011 conclu entre les parties, Mme X... est « responsable administrative Campus

Moreno, demeurant 1070, chemin du Camp d'aviation, 82000 Montauban, 45 / de M. S. Nouzies, demeurant 70, rue de Lisieux, 31000 Toulouse, 46 / de M. J.

demeurant à Nogent-sur-Vernisson (Loiret), ..., 8°/ de Mme Pierrette Y..., demeurant à Gien, Poilly-lez-Gien (Loiret), ..., 9°/ de Mme Marleyne X..., demeurant à Gien (Loiret), 12, rue du Bois du Camp